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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Examen sommaire des textes, de la doctrine et de la jurisprudence sur le droit d'accroissement en matière de disposition testamentaire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, M. Louis-Philippe Dornier, madame Moine,... [en tout : 7] intimés, en présence de madame Légéas, aussi intimée, en réponse au mémoire de M. Auguste Dornier, appelant d'un jugement rendu par le tribunal civil de Gray, le 22 mai 1860 / [Signé : Oudet, avocat ; Girod, avoué.]
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10143
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Examen sommaire des textes, de la doctrine et de la...
2

Copie de la lettre de M. Alexandre, dit Fanfinet Dornier, à M. Gravier, sur beau-frère
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10146
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Copie de la lettre de M. Alexandre, dit Fanfinet Dornier,...
3

Observations pour M. Auguste Dornier, défendeur éventuel au pourvoi formé par MM. Alfred Dornier et consorts, contre un arrêt de la Cour impériale de Besançon, rendu le 24 mars 1854 / [Signé : Eugène Paignon, avocat...]
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10145
 Date
1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Observations pour M. Auguste Dornier, défendeur éventuel...
4

Diverses lettres et pièces produites par M. Alfred Dornier ; Mme veuve Moine et M. Guillaume
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10140
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Diverses lettres et pièces produites par M. Alfred...
5

Mémoire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, Mme Veuve Moine née Dornier, et M. Emile Guillaume, appelants d'un jugement du Tribunal de Gray, du 6 avril 1852 / [Signé : Alfred Dornier ; Adèle Dornier, Veuve Moine ; Guillaume ; Mathiot, Mathey, avocat ; Gouniot, avoué.]
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10141
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Mémoire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, Mme...
6

Rapport d'experts. Dornier-Dornier / [Signé : Jean-Baptiste Bergeret ; Boussey ; Joseph Gaudemet, 9 juin 1857.]
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10142
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...

  • Rapport d'experts. Dornier-Dornier / [Signé : Jean-Baptiste...