Résultats de la recherche

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)

620W504, 620W124 (ancienne cote)

2002

Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

620W59

2004

Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

620W343

2000

MARGUET, Grange (chemin de la)

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

620W238

2004

Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 2323-3996

620W151

2004

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 5157-5986

620W178

2006

Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance

620W282

2003

Fort Benoît (réservoir du), Thise (commune de)

Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B

620W6

2003

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10115-11148

620W168

2005

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

355W89

1998-2000

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

620W423

2000-2001

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire

620W472

2003-2004

Besançon (Ville de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

81W65

1928-1957

CORRESPONDANCE, RAPPORT

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

620W266

2005

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

620W239

2004

Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14729-15010

620W148

2002-2003

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

355W43

1965-1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

RAPPORT

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan

620W465

2005-2006

Besançon (Ville de)

Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à Bur

620W55

2004

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

620W223

2002-2003

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

355W121

1993-1997

Château Galland (ZAC de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13-647

620W124, 620W517 (ancienne cote)

2002-2003

Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché (MA 21-033)

620W346

2000-2003

Besançon (Ville de)

Factures de branchement d'eau n°115 à 128

355W197

2002

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14004-14622

620W146

2002-2003

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

620W249

2005

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché (MA 23-057)

620W449

2003-2005

Besançon (Ville de)

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)

620W231

1999

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chapelle des buis (Réservoir de la), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Thise (station de pompage et de traitement de)

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8013-9018

620W198

2007

Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures

620W429

2002

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

620W255

2004

Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4004-5443

620W164

2005

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 870-2322

620W150

2004

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

355W74

1990

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), Montboucons (chemin des), NODIER, Charles (rue), Ragots (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue)

MARCHE PUBLIC

Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

620W49

2003

Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

620W351

1999-2000

Baume (chemin de la)

Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes, certificats de soldes

620W80

2004-2005

Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables, proposition d'admission en non valeurs (classé par client)

620W212

2005

Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

620W50

2003

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4057-4632

620W130

2002-2003

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13407-13985

620W145

2002-2003

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 6756-7471

620W134

2002-2003

Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

620W336

2000-2002

POCHET, Alfred (rue)

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

620W364

2000-2002

Oeillet (chemin de l')

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

620W476

2006

Besançon (Ville de)

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10049-10999

620W200

2007

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

620W264

2004

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8018-9067

620W155

2004

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8502-10107

620W167

2005

Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne Tension (sauf décembre)

620W83

2005

Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, procès-verbal d'essai en pression, constat d'achèvement provisoire, dossier de contrôle de compactage d'une tranchée par sondage au pénétromètre, notice en matière de sécurité et de protection de la santé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux, arrêtés

620W357

2000-2001

JAURES, Jean (avenue)

Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une conduite d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite

620W378

2002-2003

LAVOISIER (rue)

Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

620W259

2002

Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

620W262

2003

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2002) classement par n° de dossier + 4 avis de 2003

620W114

2002

Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons P avec bons de commandes agrafés

620W87

2000

Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

620W342

2000

GROSJEAN, Alexandre (rue)

Factures de branchement d'eau n°68 à 90

355W178

2000

Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces de raccords (lot 4) : dossier de marché de fournitures (MA 23-005-04)

620W407

2002-2003

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel

620W240

2005

Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')

Réseau d'eau et réservoirs : plans, notamment plans synoptiques du réseau (dossier TELETRANS)

355W6

1985

PLAN

Matériaux de prise en charge, exécution des branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-013)

620W422

2000-2002

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

355W199

1966-1975

Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)

MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

620W263

2004

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)

Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures sur les pluies par station, rapport désinfection des eaux de consommation, rapports d'exploitation et plans de situation sur la visite de la Station de démanganisation du Jonchay à Anse de l'association intercommunale et intersyndicale de distribution d'eau de "Saône-Turbine"

620W224

1973-1985

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 7473-7999

620W135

2002-2003

Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations des usagers, bons de travail, correspondance

620W207

2003-2006

Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau potable : dossier de marché (MA 20-146)

620W337

2000-2002

Martin (rue des Saints)

Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau potable et rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accord technique, accusé de réception, dossier de contrôle de compactage, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite

620W381

2003-2004

CHAFFANJON (rue des Frères)

Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à D

620W57

2004

Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance, comptes rendus de réunions, documents préparatoires, documentation, audit, changement des principes, fiches de procédures achat, fiches de suivis vierges

620W106

1999-2004

Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2003) Documents isolés : convention, ordre du jour, transcription conversation, programme de travaux, demande de subvention

620W3

2003

Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-023)

620W309

2001-2004

Palais des Sports, GALILEE (rue), MALLARME, Stéphane (rue)

Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs aux grèves

620W111

1977-1995

Factures de fonctionnement, d'investissement Monts à P

620W72

2005

Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea

620W54

2004

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

355W96

1967-1983

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Factures de fonctionnement, d'investissement Sa à Sew

620W61

2004