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Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction d'eau et mise en place d'un périmètre de protection : plans, état des propriétés frappées de servitudes.

355W36

0

Chailluz (station de pompage et de traitement de)

PLAN

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

355W4

1850-1965

RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE

Caserne de Charmont, alimentation en eaux à partir du réservoir de Griffon : plans, documents techniques, correspondance, soumissions d'entreprises (?).

355W254

1875-1919

Griffon (réservoir de), Vauban (caserne)

PLAN, CORRESPONDANCE

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, fourniture et travaux : dossiers de marché.

355W255

1879-1915

MARCHE PUBLIC

Réservoirs et sources de Bregille, Prés-de-Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Jean, Arcier : jaugeages

355W1

1892-1946

Bregille (réservoir de), Fontaine Argent (réservoir de), Prés-de-Vaux (réservoir des), Saint Jean (réservoir), Arcier (sources d')

Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux d'adduction (notamment adduction des Prés-des-Vaux) : pièces de marché, correspondance, notes.

355W253

1901-1926

CORRESPONDANCE, NOTE, MARCHE PUBLIC

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

354W93

1927-1948

BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

81W65

1928-1957

CORRESPONDANCE, RAPPORT

Château de Bouclans, réservoir et centre aéré de Bregille, analyses d'eau : résultats

620W274

1940-1978

Bouclans (château de), Bregille (réservoir de), Bouclans (Commune de), Bregille (lieu-dit)

Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude de la Société Pelnard-Considère : plans, correspondance, rapports, dossier rassemblant des documents relatifs à l'alimentation en eau potable et aux ressources nouvelles possibles.

355W50

1945-1960

PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports

355W65

1946-1990

Bouclans (château de), Montfort (château de)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

Alimentation des casernes de Besançon (caserne Vauban) source d'Arcier, analyses d'eau : résultats

620W276

1948-1952

Vauban (caserne), Arcier (sources d')

Sources d'Aglans et réservoir Saint Jean, analyses d'eau : résultats

620W275

1948-1978

Saint Jean (réservoir), Aglans (sources d')

Réservoir de Chastres : photographie noir et blanc encollé sur carton

620W484

1950

Chastres (réservoir de)

Stations Port-Douvot,Chalezeule, Citadelle, Près de Vaux, Rue de la Mouillère, analyses d'eau : résultats

620W278

1950-1965

Mouillère (Centre Hydrothermal de la), Port-Douvot (station d'épuration), Prés-de-Vaux (réservoir des), Chalezeule (commune de), Citadelle (lieu-dit), Mouillère (rue de la), Prés de Vaux (lieu-dit)

Cité de Montrapon, alimentation en eaux : plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

355W59

1952-1953

Montrapon (cité de)

DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN

Analyses d'eau, généralités : résultats d'analyses d'eau concernant plusieurs stations, résultats d'analyses d'eau de boisson, correspondance, plans, graphiques, extrait de registre, coupure de presse, tableau récapitulatif

620W220

1953-1976

Cité de Palente, alimentation en eau : plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché voir aussi 355W25 et 355W26

355W53

1953-1955

Palente (cité de)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : correspondance, pièces de marché, plans, rapports, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1955-1961). Cité-parc des Chaprais, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, pièces de marché (1954-1957) Concernant l'alimentation en eau de la cité-parc de la Viotte, voir aussi le 81W71

355W61

1954-1961

Benoît (Fort), Chaprais (cité parc des), Viotte (parc de la cité de la)

DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC

Château de Montfort, analyses d'eau : résultats

620W277

1955-1978

Montfort (château de)

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Alimentation en eau et assainissement de Besançon : pièces isolées. - Plans, cartes IGN de 1957 - Bilan 1989-2000 de la réhabilitation des collecteurs visitables et non visitables à Besançon (2001) - Plaquette "L'eau à Besançon" (après 1993) - Plaquette "Eau - assainissement" (deux exemplaires) (1980) - Plaquette de présentation de l'eau à Besançon (1988) - Plaquette "Règlement du service assainissement" (2000) - Plaquette "Le rejet d'eaux résiduaires industrielles à l'égout public" (2001) - Plaquette "Règlement de l'assainissement non collectif" (2002) - Plaquette "Besançon - Zone franche urbaine de Planoise" (deux exemplaires) (2004) - Affiche "L'eau est un bien précieux, préservons la" (deux exemplaires) (s.d.) - Plaquette "Source d'Arcier - Sécurisation de l'alimentation en eau potable de Besançon" (deux exemplaires) (2004) - "Etude de la source d'Arcier et de son bassin versant" (1985)

355W256

1957-2004

Puits de Chalèze et de Mazagran, analyses d'eau : résultats

620W279

1958-1976

Chalèze (station de pompage de), Mazagran (chemin de )

Cité des Orchamps, partie haute, alimentation en eau par le réservoir du Point du Jour : plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, autorisations de passage, dossier de marché

355W58

1958

Point du Jour (réservoir du), Orchamps (cité des)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

620W244

1959-1979

Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')

Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

355W55

1959

Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), MARCEAU (avenue du Commandant), Montjoux (avenue de), Vernois (chemin du)

PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

620W269

1959-1979

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

620W252

1959-1979

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

Groupe de 408 logements rue du Général Brulard (Cité des 408), renforcement de conduites pour l'alimentation en eau entre la station Griffon et la rue Brulard : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans

355W54

1959

Griffon (réservoir de), BRULARD (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

620W260

1959-1979

Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats, correspondance, historique

620W261

1960-1967

Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)

Station de pompage de Chenecey, projet : dossiers d'avant-projet (juin 1961)

355W40

1961

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises

81W49

1962

Loue (la)

Station de Chenecey, projet : copie du dossier de déclaration d'utilité publique

355W44

1962-1963

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

Liaison entre le chemin du Fort Benoît et les Clairs-Soleils, établissement d'une conduite d'eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossier de marché, correspondance, plans

355W56

1963

Benoit (chemin du Fort), Clairs Soleils (quartier des)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, alimentation en eau : dossier de consultation des entreprises, plans et copies de dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), comptes-rendus de réunion concerne notamment les quartiers des Epoisses, de Chateaufarine et de la Louvière

355W67

1963-1977

Epoisses (quartier), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de)

MARCHE PUBLIC

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

88W84

1963-1977

BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)

DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

Pompage des Prés-de-Vaux - réseau de Chastres, établissement d'une conduite de liaison : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, pièces de marché

355W51

1963-1964

Chastres (réservoir de), Prés-de-Vaux (réservoir des)

DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC

Station de Chenecey, construction : rapports sur les propositions des concurrents, propositions complémentaires de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone (entreprise retenue), notes, correspondance, dossier de marché SEDD n°65-04. A noter : voir aussi 355W41

355W232

1963-1970

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

354W46

1964-1989

PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel)), BLUM, Léon (boulevard), Courtils (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Petite), Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Plainechaux (chemin de), Prés, Au Cul des (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC

Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise en place de servitudes de regard : plans parcellaires, plans d'implantation, notes, délibérations, correspondance (1968-1970) ; construction, financement : procès-verbaux de réception définitive des travaux, notifications de subventions par arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1970) ; curage du barrage et protection des berges : dossier de marché, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1969) ; financement complémentaire : extraits de délibérations du Conseil Municipal, rapports, devis estimatifs (1966-1968) ; assainissement de la commune de Chenecey : mémoire explicatif, plans, notes (1965-1967)

355W46

1964-1970

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, RAPPORT

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

355W43

1965-1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

RAPPORT

HLM de Bregille, alimentation en eau.- Chemin des Vareilles et chemin des Vareilles du Milieu, renforcement et prolongement de conduite : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, autorisations de passage

355W57

1965-1966

Bregille (quartier), Vareilles (chemin des), Vareilles du Milieu (chemin des)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Station de traitement des eaux de Chenecey Buillon, aménagement de logements pour les fontainiers : plans correspondance

345W158

1965-1970

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

355W199

1966-1975

Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)

MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

355W68

1966-1978

Buis, Chapelle des (lieu-dit), Loue (la)

DELIBERATION, ARRETE, PLAN, CORRESPONDANCE

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

81W46

1966-1971

MITTERRAND, François (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

354W52

1966-1983

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Bregille (quartier), DANTON (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

355W96

1967-1983

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Stations de Chenecey et de Chailluz : diagrammes et historiques des débits de l'eau. Chenecey : 1967-1985 Chailluz : 1980-1987

355W33

1967-1985

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)

451W7

1967-2001

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

355W64

1967-1969

Bregille (quartier), Malcombe (lieu-dit la), Saint Ferjeux (quartier), Vaîtes, Les (lieu-dit), Velotte (ZAC de)

PLAN D'URBANISME

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

81W67

1968-1970

Commune de Beure, analyses d'eau : résultats

620W280

1968-1971

Beure (Commune de)

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

451W15

1969-2002

Plateau de Chaudanne, alimentation en eau : plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché, notes, plans et documentation technique pour l'équipement d'une station de surpression

355W60

1969-1972

Chaudanne (lieu-dit)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds national pour le développement des adductions d'eau : notification des redevances revenant au fonds (1969-2003) - fixation du prix de l'eau facturée aux usagers de la zone industrielle et aux abonnés résidant sur la zone (camping, lotissement des Lilas) : extraits des délibérations du comité (1973-1999)

451W20

1969-2003

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance assainissement, fixation du taux : extraits des délibérations (1969-2002) - zone d'aménagement concertée des Andiers, étude préalable à la réalisation : conventions d'étude avec la SEDD, relevé d'honoraires, factures (2000-2001) - protection du champ captant de Thise, extension de la conduite des eaux pluviales, convention de mandat avec la SEDD, correspondance, demandes de remboursement (1990-1996) - étude hydraulique et diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement de la zone industrielle de Besançon Thise Chalezeule, marché n°2/92 : certificats d'acomptes, factures, correspondance (1993-1995)

451W21

1969-2002

Station de Chenecey, modification de la prise d'eau : correspondance, pièces de marchés, plans, notes, rapports

355W42

1969-1973

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)

451W10

1970-2003

Analyses d'eau, généralités : résultats d'analyse d'eau par stations, étude de l'équilibre calcocarbonique, étude sur l'évolution de l'azote nitrique

620W221

1971-1992

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

81W66

1972-1973

Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures sur les pluies par station, rapport désinfection des eaux de consommation, rapports d'exploitation et plans de situation sur la visite de la Station de démanganisation du Jonchay à Anse de l'association intercommunale et intersyndicale de distribution d'eau de "Saône-Turbine"

620W224

1973-1985

Redevances sur l'eau.- Stations de pompage, redevance pour prélèvement d'eau : déclarations annuelles à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse (1973-2001). Stations de traitement, redevances pour la détérioration de la qualité de l'eau et sur la pollution domestique : déclarations annuelles des traitements de l'eau (notamment des produits utilisés) à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse (1979-2001).

355W239

1973-2001

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.

355W200

1973-1980

Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)

451W6

1973-2000

Alimentation en eau de Besançon, Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU), volet eaux-assainissement : comparaison économique des variantes (février 1974), avis de l'ingénieur divisionnaire (1975) voir aussi le 88W5

355W62

1974-1975

SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

Forêt de Chailluz.- Parcs zoologiques et les Grandes Baraques, alimentation en eau potable : dossiers de marché n° 74-94 et 79-96 (incomplets)

355W71

1974-1980

Baraques, Les Grandes (lieu-dit), Chailluz (forêt de)

MARCHE PUBLIC

Analyses d'eau, généralités : documentation et méthodes sur les analyses d'eau

620W214

1974-1982

Adduction d'eau potable à partir des forages à grande profondeur de Chailluz-Thise : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, rapport

355W73

1975-1979

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - alimentation en eau potable de la surface commerciale de la zone industrielle (3ème tranche) : plans, copies de pièces du dossier de marché (n°75-35) (1975-1976) - révision du plan d'occupation des sols de Besançon, secteur nord, information du syndicat intercommunal : plans, correspondance (1990) - construction d'un collecteur des eaux usées dans la plaine de Thise, établissement de servitudes de passage sur fonds privés : conventions, plans général, arrêté préfectoral, état parcellaire, correspondance, extraits des délibérations du comité notamment relatives aux indemnisations à verser aux propriétaires (1975-1986)

451W14

1975-1990

Direction de l'eau, organisation du service de l'eau : correspondance, fiche de mission, règlement, journal officiel, tarification, instruction, extrait de délibération, liste de bons de travaux, notes, documents techniques, documents exemples, inventaire, cahier des charges, cartes et plans, protocole d'accord

620W1

1976-2002

Station de traitement et de refoulement de Chailluz, construction : dossier de marché, documents relatifs à l'inauguration de la station

355W35

1976-1980

Chailluz (station de pompage et de traitement de)

MARCHE PUBLIC

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau

620W358

1976-2001

Balcon (rue du), GROSJEAN, Alexandre (rue)

Adduction d'eau de Chailluz à Thise.-pose de canalisations publiques pour l'alimentation en eau de Besançon : dossier de déclaration d'utilité publique et de cessibilité, correspondance avec les propriétaires, état des indemnités dues, arrêtés préfectoraux d'établissement de servitudes.

88W141

1976-1979

Chailluz (station de pompage et de traitement de)

Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs aux grèves

620W111

1977-1995

Station de Chailluz-Thise : permis de construire

355W34

1977-1978

Chailluz (station de pompage et de traitement de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement de Planoise (sd), plan du réseau d'eau potable de Besançon (1977), schéma du réseau de distribution d'eau au 1/10000ème (sd ; contient notamment les réseaux Arcier surpressé, Arcier, Aglans-Saint Claude, Chastres, Planoise-Fort Benoit, Point du Jour, Val de l'Ognon).

462W74

1977

Besançon (Ville de), Planoise (quartier)

PLAN