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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W66
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
2

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W65
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
3

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT) de la Société Baumaise de maçonnerie
Cote
692W64
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
4

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
5

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
6

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W61
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
7

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W60
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
8

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W59
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
9

Préparation des programmes d'éclairage public : notes, plans, correspondance.
Cote
692W58
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Préparation des programmes d'éclairage public : notes,...
10

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
11

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W56
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
12

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W55
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
13

Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie de gaz : contrats de concession, charte de partenariat, déclaration d'occupation du domaine public.
Cote
692W54
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie...
14

Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs, installation et alimentation en électricité : listes des emplacements, plans, notes.
Cote
692W53
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs,...
15

Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation : convention d'utilisation, plans, comptes rendus, correspondance.
Cote
692W52
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation...
16

Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis, conventions d'exploitation avec Télécoms, listes des cabines, copies de plans.
Cote
692W51
 Date
1972-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis,...
17

Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre de Tassigny, travaux : dossier de consultation des entreprises, correspondance.
Cote
692W50
 Date
1981-1992
 Lieu
LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre...
18

Journaux électroniques d'information, alimentation en électricité : plans, correspondance.
Cote
692W49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Journaux électroniques d'information, alimentation...
19

Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location, pose et dépose de motifs lumineux 2004 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W48
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location,...
20

Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et dépose de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique. Illumination de noël. - Marché n°102/2003, location de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W47
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et...