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  1. Résultat n°1

    Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier relatif à la phase test, questionnaire, résultats d'enquête, candidatures des communes, copies de demandes de subvention pour certaines d'entre elles, bilan 2004 et perspectives, copie de la convention Ville de Besançon/CAGB pour la mutualisation du Département TIC, correspondance, documentation, compte-rendu de réunion.

    Date

    2002-2005

    Cote

    7W_GB3

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • ORDICLASSE
    • Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  2. Résultat n°2

    Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des FRANCAS, aménagement : notes, correspondance (1998-2001). Centre de loisir d'Ile de France, aménagement : plans, notes (1980-1992).

    Date

    1980-2001

    Cote

    399W6

    • Contexte : 399W

    • Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  3. Résultat n°3

    Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"

    Date

    1988-2000

    Cote

    655W54

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    655W68

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).

    Date

    1993-1996

    Cote

    655W71

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).

    Date

    1994-1996

    Cote

    655W69

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    655W70

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1995) ; services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1995 ; fréquentation scolaire des écoles publiques : étude comparative années scolaires 1980-1981, 1982-1983, 1991-1992 (1992).

    Date

    1992-1995

    Cote

    125W18

    • Contexte : 125W

    • Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  9. Résultat n°9

    Centre de loisirs d'été, organisation : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1992-1995

    Cote

    399W4

    • Contexte : 399W

    • Centre de loisirs d'été, organisation : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  10. Résultat n°10

    Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1993-1994 à 1994-1995, lacunes).

    Date

    1993-1995

    Cote

    125W4

    • Contexte : 125W

    • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  11. Résultat n°11

    Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    125W12

    • Contexte : 125W

    • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  12. Résultat n°12

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    125W17

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  13. Résultat n°13

    Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1993-1994). Ecole Fanard, rue Haag, fermeture et transfert des classes à Viancin (maternelle) : correspondance, notes (1990-1991). Classes de découverte : demandes de subvention à la ville : correspondance, délibérations (1991). Groupes de réflexion (amélioration de la qualité du service public).- travaux des groupes de réflexion constitués sur les thèmes de l'enseignement : rapports, correspondance (1989-1992).

    Date

    1989-1994

    Cote

    125W8

    • Contexte : 125W

    • Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  14. Résultat n°14

    Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

    Date

    1993

    Cote

    125W20

    • Contexte : 125W

    • Service enseignement : chrono courrier (année 1993,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  15. Résultat n°15

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    125W16

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  16. Résultat n°16

    Service enseignement : chrono courrier (année 1993, juillet à décembre) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

    Date

    1993

    Cote

    125W21

    • Contexte : 125W

    • Service enseignement : chrono courrier (année 1993,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  17. Résultat n°17

    Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    125W6

    • Contexte : 125W

    • Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  18. Résultat n°18

    Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1991-1992 à 1992-1993, lacunes).

    Date

    1991-1993

    Cote

    125W3

    • Contexte : 125W

    • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  19. Résultat n°19

    Ecole primaire de l'Arsenal, réfection partielle de la toiture : dossier de marché (ce bâtiment n'appartient plus à la ville, son emprise se trouve dans l'enceinte de l'actuel Palais de Justice)

    Date

    1991-1992

    Cote

    345W156

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole primaire de l'Arsenal, réfection partielle de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    125W15

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES