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  1. Résultat n°1

    Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1980-1981 à 1988-1989, lacunes).

    Date

    1980-1989

    Cote

    125W1

    • Contexte : 125W

    • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  2. Résultat n°2

    Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1989-1990 à 1990-1991, lacunes).

    Date

    1989-1991

    Cote

    125W2

    • Contexte : 125W

    • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  3. Résultat n°3

    Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1991-1992 à 1992-1993, lacunes).

    Date

    1991-1993

    Cote

    125W3

    • Contexte : 125W

    • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  4. Résultat n°4

    Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1993-1994 à 1994-1995, lacunes).

    Date

    1993-1995

    Cote

    125W4

    • Contexte : 125W

    • Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  5. Résultat n°5

    Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1956-1979).

    Date

    1956-1979

    Cote

    125W5

    • Contexte : 125W

    • Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  6. Résultat n°6

    Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    125W6

    • Contexte : 125W

    • Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  7. Résultat n°7

    Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1986-1992)

    Date

    1986-1992

    Cote

    125W7

    • Contexte : 125W

    • Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  8. Résultat n°8

    Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1993-1994). Ecole Fanard, rue Haag, fermeture et transfert des classes à Viancin (maternelle) : correspondance, notes (1990-1991). Classes de découverte : demandes de subvention à la ville : correspondance, délibérations (1991). Groupes de réflexion (amélioration de la qualité du service public).- travaux des groupes de réflexion constitués sur les thèmes de l'enseignement : rapports, correspondance (1989-1992).

    Date

    1989-1994

    Cote

    125W8

    • Contexte : 125W

    • Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  9. Résultat n°9

    Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1984-1987.

    Date

    1984-1987

    Cote

    125W9

    • Contexte : 125W

    • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  10. Résultat n°10

    Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1988 à 1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    125W10

    • Contexte : 125W

    • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  11. Résultat n°11

    Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1991.

    Date

    1991

    Cote

    125W11

    • Contexte : 125W

    • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  12. Résultat n°12

    Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    125W12

    • Contexte : 125W

    • Services enseignement, restauration scolaire et caisse...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  13. Résultat n°13

    Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus de réunions, correspondance, programme, convention Etat - Office municipal des Sports (années scolaire 1989-1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    125W13

    • Contexte : 125W

    • Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  14. Résultat n°14

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (années scolaires 1989-1990, 1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    125W14

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  15. Résultat n°15

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    125W15

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  16. Résultat n°16

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    125W16

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  17. Résultat n°17

    Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    125W17

    • Contexte : 125W

    • Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.)...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  18. Résultat n°18

    Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1995) ; services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1995 ; fréquentation scolaire des écoles publiques : étude comparative années scolaires 1980-1981, 1982-1983, 1991-1992 (1992).

    Date

    1992-1995

    Cote

    125W18

    • Contexte : 125W

    • Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  19. Résultat n°19

    Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée à titre d'échantillon (année en 8).

    Date

    1988

    Cote

    125W19

    • Contexte : 125W

    • Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  20. Résultat n°20

    Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

    Date

    1993

    Cote

    125W20

    • Contexte : 125W

    • Service enseignement : chrono courrier (année 1993,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  21. Résultat n°21

    Service enseignement : chrono courrier (année 1993, juillet à décembre) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

    Date

    1993

    Cote

    125W21

    • Contexte : 125W

    • Service enseignement : chrono courrier (année 1993,...

    Producteur :

    SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

  22. Résultat n°22

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking pour le personnel : plans, devis, factures (1972-1973) Ecole maternelle "La Bruyère" , aménagement de la cour : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1972-1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    288W201

    • Contexte : 288W

    • Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Ecole mixte des Tilleroyes, agrandissement, construction du préau ; plans, délibérations

    Date

    1937-1938

    Cote

    345W13

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole mixte des Tilleroyes, agrandissement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  25. Résultat n°25

    Ecole des Torcols, installation du chauffage central : dossier de marché, extraits de délibérations du Conseil Municipal

    Date

    1957-1974

    Cote

    345W16

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole des Torcols, installation du chauffage central...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  26. Résultat n°26

    Ecole maternelle Fontaine-Argent, construction : plans, extrait de délibération du Conseil Municipal, règlements

    Date

    1961-1967

    Cote

    345W28

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Fontaine-Argent, construction : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Ecole d'Arènes, extension : dossier de projet, correspondance

    Date

    1901-1970

    Cote

    345W30

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole d'Arènes, extension : dossier de projet, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Ecole de Bregille-Village, fonctionnement : correspondance

    Date

    1908-1969

    Cote

    345W31

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole de Bregille-Village, fonctionnement : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de marchés, plans

    Date

    1973-1977

    Cote

    345W41

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Groupe scolaire Condorcet, construction des écoles primaire et maternelle, aménagement du chauffage central : avant-projet , dossier de marché, plans, règlements

    Date

    1958-1969

    Cote

    345W42

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Condorcet, construction des écoles...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  31. Résultat n°31

    Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de marché de travaux

    Date

    1973-1977

    Cote

    345W43

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Bersot, construction : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier de marché 74-225

    Date

    1974-1978

    Cote

    345W57

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Groupe scolaire Helvétie, cantine, aménagement : dossier de marché

    Date

    1969

    Cote

    345W64

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Helvétie, cantine, aménagement : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Groupe Helvétie, extension : dossier de marché (1963-1967) ; individualisation du chauffage dans l'appartement de fonction : dossier de marché (1978) ; installation du chauffage central : plans, devis descriptif et quantitatif (1963)

    Date

    1963-1978

    Cote

    345W65

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Helvétie, extension : dossier de marché (1963-1967)...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35
    Groupe scolaire Lanchy, agrandissement : dossier de marché

    1 media

    Groupe scolaire Lanchy, agrandissement : dossier de marché

    Date

    1968-1976

    Cote

    345W66

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Lanchy, agrandissement : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  36. Résultat n°36

    Ecole Bregille Plateau, construction et aménagement : dossier de marché, plans

    Date

    1946-1976

    Cote

    345W67

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Bregille Plateau, construction et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  37. Résultat n°37

    Groupe scolaire Gibelotte/Trépillot, construction : dossier de marché, plans

    Date

    1959

    Cote

    345W68

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Gibelotte/Trépillot, construction :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Groupe scolaire des Vaites Sud / Tristan Bernard, construction : dossier de marché, plans

    Date

    1966-1969

    Cote

    345W77

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire des Vaites Sud / Tristan Bernard, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    Ecole maternelle Paul Bert, construction : dossier de marché, plans

    Date

    1968-1970

    Cote

    345W78

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Paul Bert, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  40. Résultat n°40
    Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, construction : plans, décomptes des travaux par lots

    2 medias

    Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, construction : plans, décomptes des travaux par lots

    Date

    1958-1962

    Cote

    345W80

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, construction : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS