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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Locaux situés Fort de Bregille (espaces associatifs et centres aérés), suivi des aménagements et des travaux de mise en conformité : correspondance, plans du projet, comptes-rendus de réunion de chantier, comptes rendus de coordination (1994-1999).
Cote
499W8
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Locaux situés Fort de Bregille (espaces associatifs...
2

Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).
Cote
499W15
 Date
1990-1996
 Lieu
Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Muguet (rue du )
 Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des...
3

Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise) et Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993).
Cote
499W7
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise)...
4

Caisse des Ecoles, comptabilité : correspondance, extrait de délibérations, budget primitif (2001 et 2002), compte administratif (2002), budget supplémentaire (2000 et 2002).
Cote
499W4
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Caisse des Ecoles, comptabilité : correspondance, extrait...
5

Ludothèque de Palente-Orchamps (5 rue Berlioz) gérée par les Francas, suivi de l'ouverture et du fonctionnement : correspondance, extraits de délibération, notes, factures (copies) (1995-1997).
Cote
499W10
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Ludothèque de Palente-Orchamps (5 rue Berlioz) gérée...
6

Demande de travaux de la Caisse des Ecoles auprès des différents services de la mairie : formulaires de demande d'intervention (1995-1997).
Cote
499W11
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Demande de travaux de la Caisse des Ecoles auprès des...
7

Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement) par la Direction régionale de la Jeunesse et des Sports de Franche-Comté (8 août 2000) : correspondance, compte-rendu de visite (2000).
Cote
499W13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement)...
8

Centre de loisirs sur le territoire de la commune, organisation : formulaires de déclaration d'organisation de centres de loisirs de la préfecture de Région auprès de la mairie (2000-2001).
Cote
499W5
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Centre de loisirs sur le territoire de la commune,...
9

Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de France (Planoise), suivi de la Caisse des Ecoles : correspondance, copies de factures, convention CAF/Ville (16 juin 1993 : originale et copies), notes, devis et factures (originaux et copies) (1993-1995).
Cote
499W6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de...
10

Bâtiments et matériel des centres de loisirs, dégradations : état du matériel volé au centre de loisirs des petits loups (67 rue Mirabeau) le 06/01/1995, procès-verbal d'effraction à l'école Viotte (02/06/1995), plans (1995).
Cote
499W12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Bâtiments et matériel des centres de loisirs, dégradations...
11

Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de rénovation de 2 pièces : correspondance, plans, liste du mobilier, factures (copies et originales) (1995-1997).
Cote
499W14
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de...
12

Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2003 : correspondance, bordereaux de versement des régisseurs des recettes, contentieux relatifs au retard de paiement par les usagers de la Caisse des Ecoles, budget supplémentaire (2002 et 2003), compte administratif (2002).
Cote
499W19
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2003 :...
13

Sinistre (incendie) dans les locaux du 65 rue Mirabeau (22-23 janvier 2001), suivi : procès-verbal, correspondance (2001).
Cote
499W16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Sinistre (incendie) dans les locaux du 65 rue Mirabeau...
14

Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).
Cote
499W18
 Date
1991-1998
 Lieu
Chemin Français (école Publique Maternelle et Primaire), Français (chemin)
 Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation...
15

Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993)
Cote
499W17
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon),...
16

Quartier des Clairs-Soleils, réaménagement des locaux d'animation (67-73 rue Mirabeau) : correspondance, présentation du projet, comptes rendus de réunion, plans (1996-1999).
Cote
499W9
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Quartier des Clairs-Soleils, réaménagement des locaux...
17

Caisse des Ecoles, réglementation générale sur le fonctionnement : décrets, bulletin officiel, circulaires (copies) (1867-2001).
Cote
499W1
 Date
1867-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Caisse des Ecoles, réglementation générale sur le fonctionnement...
18

Caisse des Ecoles, historique : extraits de délibération, recueil intitulé "40 ans de vie d'un établissement public du comité de la caisse des Ecoles de la Ville de Besançon de 1955-1995 (1955-1995).
Cote
499W2
 Date
1955-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Caisse des Ecoles, historique : extraits de délibération,...
19

Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2005 : documents préparatoires au Conseil d'administration de l'année 2005, compte de gestion (2004), budget primitif (2005).
Cote
499W21
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2005 :...
20

Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2004 : budget primitif (2004), compte rendu du Conseil d'administration du 24 mars 2004, compte administratif (2003).
Cote
499W20
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 499W

  • Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2004 :...