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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement de la commission environnement
Cote
223W33, 223W23 (ancienne cote)
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Commission environnement
  • Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement...
2

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas
Cote
401W3
 Date
2001-2002
 Lieu
Montrapon (quartier de)
 Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
3

Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers, écoles maternelles et primaires, conseils de quartiers, projet de créations de locaux pour rencontres conviviales (salle de musique, espace cuisine, salle de rencontre entres habitants etc), enquête sur la vie des quartiers, rééducation orthopédique dans les établissements scolaires, réaménagement du centre commercial Brulard, séjour patrimoine environnement : comptes rendus de réunions
Cote
401W34
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers,...
4

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
5

Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique
Cote
401W40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
6

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)
Cote
525W1
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...
7

Commission Environnement n°10 pour les années 2002, 2003, 2004 et 2005 : comptes-rendus, convocations (2002-2005).
Cote
42W_GB1
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 42W_GB

  • Commission Environnement n°10 pour les années 2002,...
8

Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus, convocations (2006).
Cote
42W_GB2
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 42W_GB

  • Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus,...
9

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).
Cote
42W_GB3
 Date
2006
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 42W_GB

  • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...
10

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2007 : chrono courrier départ (2007).
Cote
42W_GB4
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 42W_GB

  • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...
11

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).
Cote
42W_GB5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 42W_GB

  • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...
12

Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation devant le syndicat mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs : comptes rendus de réunion (2001).
Cote
42W_GB6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 42W_GB

  • Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation...
13

Réflexions sur la qualité de l'air, association de surveillance de la qualité de l'air dans l'agglomération bisontine et le sud de la Franche Comté (ASQAB), relations avec la CAGB : correspondance, bulletins mensuels d'information de l'ASQAB (2001-2002), plan régional de la qualité de l'air (2001), revue de presse (2001-2002).
Cote
42W_GB8
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 42W_GB

  • Réflexions sur la qualité de l'air, association de...
14

Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, questionnaires, programmes des réunions, comptes rendus des réunions (1996-1997). Organisation d'une formation CNFPT pour les agents des communes du District : liste des participants, formulaires d'inscription, programme du stage, convocation, correspondance (1996-1997). Communication sur l'événement : dossier de presse, articles de presse (1996-1997).
Cote
9W_GB1
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District...
15

Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997). Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).
Cote
9W_GB10
 Date
1993-1997
 Lieu
Saône (Marais de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Service environnement : généralités
  • Commission "Elimination des déchets", "Environnement...
16

Commission "Environnement" : correspondance, comptes rendus, documents préparatoires, convocations (1998-2001).
Cote
9W_GB11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Service environnement : généralités
  • Commission "Environnement" : correspondance, comptes...
17

Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année 2004. - Organisation générale : correspondance, programme de l'organisation de la journée, notes, règlement du concours, palmarès, projet de convention de partenariat (2004) entre Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA)/CAGB, comptes rendus de réunion et d'avancement des travaux, suivi financier, supports de communication, inscriptions des communes participantes, DVD de présentation, CD-Rom. Relations CAGB/Société d'Horticole du Doubs : correspondance, rapport final de la convention de partenariat CAGB/SHD pour l'année 2003. Formation et journée de sensibilisation 20-21 avril 2004 : note, liste des participants. Communication : invitations, affiches, prix. Documentation sur d'autres événements "Fleurissement" (Concours Départemental villes et villages fleuries 2004 et Opération Ecoles fleuries).
Cote
9W_GB12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année...
18

Conservatoire Botanique National de Franche Comté et du Massif Jurassien (CBN). - Implantation : plaquette de présentation du projet, correspondance, comptes rendus de réunion, rapports préparatoires de la Commission Environnement, questionnaires adressés aux différents partenaires du projet, cahier des charges générales pour les CBN, inventaire des herbiers de France Comté par la Société d'Horticulture du Doubs (février 2003), correspondance, note de synthèse sur le Jardin Botanique de la Ville de Besançon et de l'Université (2001), notes sur les orientations possibles pour le jardin botanique (2002), statuts du Conservatoire Botanique, documentation sur le CBN, comptes rendus de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, comptes rendus du groupe de pilotage.
Cote
9W_GB13
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Service environnement : généralités
  • Conservatoire Botanique National de Franche Comté et...
19

Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003. - Organisation : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, programme des interventions, discours d'inauguration de Jean-Louis Fousseret, supports de présentation du projet, brochure de présentation, questions du public aux intervenants, plaquettes de communication, liste récapitulative des participants, affiche, dossier de presse. Forum du Développement Durable du 28 juin 2005. - Organisation : liste d'émargement, supports de communication, remarques et suggestions du public. Etude de la Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) intitulée "L'infrastructure verte de l'agglomération du Grand Besançon. 1ères propositions" (janvier 2002). Etude de l'AUDAB " Valorisation et protection des collines de la vallée du Doubs. Outils juridiques de prospection et de valorisation du paysage". - Présentation des résultats : supports de présentation à la réunion AUDAB/CAGB du 23 septembre 2004.

Cote
9W_GB14
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Développement durable
  • Forum du Développement Durable
  • Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003....
20

Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : dossier de presse, correspondance, budget prévisionnel, liste des correspondants fleurissement dans les communes de la CAGB, inscriptions des participants, brochure de présentation de la soirée de remise de prix, résultats du concours par catégorie, dossier d'organisation du passage du jury, CD, photographies. Relations avec la Société d'Horticulture du Doubs : projet de convention de partenariat (octobre 2002), comptes rendus de réunion, correspondance, programme d'intervention de la Société d'Horticulture du Doubs. Journée de formation (18-19 avril 2002) destinée aux élus et aux employés communaux organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA) : convention de partenariat (avril 2002) CAGB/CFPPA, correspondance, listes des inscrits, programme de la formation. Rapport final de la Société d'Horticulture du Doubs sur le partenariat avec la CAGB pour l'année 2003.
Cote
9W_GB15
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du...