Filtrer les résultats
Multimédias
  • 33
Organisme
  • 33
Période
  • 13
  • 21

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
525W1
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 525W

  • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...
2
Cote
401W40
Date
1994-1995
Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
3
Cote
401W38
Date
1988-1999
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
4
Cote
401W34
Date
1994-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers,...
5
Cote
401W3
Date
2001-2002
Lieu
Montrapon (quartier de)
Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
6
Cote
223W33, 223W23 (ancienne cote)
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 223W

  • Commission environnement
  • Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement...
7
Cote
9W_GB9
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage...
8
Cote
9W_GB8
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
9
Cote
9W_GB7
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
10
Cote
9W_GB6
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
11
Cote
9W_GB5
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de Fleurissement de la Communauté d'Agglomération...
12
Cote
9W_GB4
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de fleurissement de la Communauté d'Agglomération...
13
Cote
9W_GB3
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon...
14
Cote
9W_GB20
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Service environnement : généralités
  • Service "Environnement" et "Cadre de Vie" de la CAGB....
15
Cote
9W_GB2
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de fleurissement du District du Grand Besançon...
16
Cote
9W_GB19
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Service environnement : généralités
  • Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB...
17
Cote
9W_GB18
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Développement durable
  • Charte de l'Environnement - Agenda 21
  • Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic...
18
Cote
9W_GB17
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Développement durable
  • Charte de l'Environnement - Agenda 21
  • Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville...
19

Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

Cote
9W_GB16
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...
20
Cote
9W_GB15
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9W_GB

  • Concours de fleurissement
  • Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du...