ENVIRONNEMENT - Recherche

1

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).

Date

2003

Cote

42W_GB5

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

2

Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, questionnaires, programmes des réunions, comptes rendus des réunions (1996-1997). Organisation d'une formation CNFPT pour les agents des communes du District : liste des participants, formulaires d'inscription, programme du stage, convocation, correspondance (1996-1997). Communication sur l'événement : dossier de presse, articles de presse (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

9W_GB1

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

3

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1999 : dossier de demande de subvention et de suivi auprès du FODEGEDER, bilan des années 1996-1999, rapport de synthèse sur les opérations de compostage individuel (décembre 1999), supports de communication, copie du dossier de marché (incomplet), dossier de présentation de l'opération, suivi financier, correspondance, ordres de services, questionnaires de satisfaction des usagers.

Date

1999

Cote

9W_GB8

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Gestion des déchets
Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

4

Réflexions sur la qualité de l'air, association de surveillance de la qualité de l'air dans l'agglomération bisontine et le sud de la Franche Comté (ASQAB), relations avec la CAGB : correspondance, bulletins mensuels d'information de l'ASQAB (2001-2002), plan régional de la qualité de l'air (2001), revue de presse (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

42W_GB8

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Réflexions sur la qualité de l'air, association de...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

5

Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement de la commission environnement

Date

1996-1999

Cote

223W33, 223W23 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Commission environnement
Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

6

Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB - Fonctionnement général : chrono courrier départ et arrivée (2005).

Date

2005

Cote

9W_GB19

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service environnement : généralités
Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

7

Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : dossier de presse, correspondance, budget prévisionnel, liste des correspondants fleurissement dans les communes de la CAGB, inscriptions des participants, brochure de présentation de la soirée de remise de prix, résultats du concours par catégorie, dossier d'organisation du passage du jury, CD, photographies. Relations avec la Société d'Horticulture du Doubs : projet de convention de partenariat (octobre 2002), comptes rendus de réunion, correspondance, programme d'intervention de la Société d'Horticulture du Doubs. Journée de formation (18-19 avril 2002) destinée aux élus et aux employés communaux organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA) : convention de partenariat (avril 2002) CAGB/CFPPA, correspondance, listes des inscrits, programme de la formation. Rapport final de la Société d'Horticulture du Doubs sur le partenariat avec la CAGB pour l'année 2003.

Date

2002-2003

Cote

9W_GB15

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

8

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)

Date

2003-2004

Cote

525W1

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

9

Conservatoire Botanique National de Franche Comté et du Massif Jurassien (CBN). - Implantation : plaquette de présentation du projet, correspondance, comptes rendus de réunion, rapports préparatoires de la Commission Environnement, questionnaires adressés aux différents partenaires du projet, cahier des charges générales pour les CBN, inventaire des herbiers de France Comté par la Société d'Horticulture du Doubs (février 2003), correspondance, note de synthèse sur le Jardin Botanique de la Ville de Besançon et de l'Université (2001), notes sur les orientations possibles pour le jardin botanique (2002), statuts du Conservatoire Botanique, documentation sur le CBN, comptes rendus de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, comptes rendus du groupe de pilotage.

Date

2001-2004

Cote

9W_GB13

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service environnement : généralités
Conservatoire Botanique National de Franche Comté et...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

10

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).

Date

2006

Cote

42W_GB3

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

11

Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville de Besançon). - Présentation du projet : correspondance, questionnaire adressé aux habitants relatif au développement durable à Besançon, rapport de la Commission Environnement (2001-2002). Suivi du dossier de marché lancé par la CAGB pour la réalisation d'une étude relative à l'élaboration de la Charte : acte d'engagement, compte rendu de la Commission d'Appel d'Offre, liste des candidats admis (janvier 2003, originale), correspondance, critères d'analyse des offres, offres des candidats, projet de cahier des charges, note de présentation du candidat retenu ACT Consultants (2000-2003). Suivi du dossier de marché lancé par la Ville de Besançon pour la réalisation de l'Agenda 21 (2002) : copie du dossier-ville. Réunions avec les différents partenaires et rencontre avec les habitants et les élus : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (2004). Organisation d'ateliers sur le thème du développement durable : support de présentation, correspondance, comptes rendus des ateliers (2004). Mise en place du projet : comptes rendus de réunion du comité de pilotage, du groupe de travail et des rencontres Ville/CAGB (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

9W_GB17

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Développement durable
Charte de l'Environnement - Agenda 21
Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

12

Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003. - Organisation : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, programme des interventions, discours d'inauguration de Jean-Louis Fousseret, supports de présentation du projet, brochure de présentation, questions du public aux intervenants, plaquettes de communication, liste récapitulative des participants, affiche, dossier de presse. Forum du Développement Durable du 28 juin 2005. - Organisation : liste d'émargement, supports de communication, remarques et suggestions du public. Etude de la Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) intitulée "L'infrastructure verte de l'agglomération du Grand Besançon. 1ères propositions" (janvier 2002). Etude de l'AUDAB " Valorisation et protection des collines de la vallée du Doubs. Outils juridiques de prospection et de valorisation du paysage". - Présentation des résultats : supports de présentation à la réunion AUDAB/CAGB du 23 septembre 2004.

Date

2002-2005

Cote

9W_GB14

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Développement durable
Forum du Développement Durable
Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003....

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

13

Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon pour l'année 2000. - Soirée de remise des prix : négatifs photographiques, tableau récapitulatif des participants, correspondance. Organisation générale : correspondance, questionnaires. Journées de sensibilisation au fleurissement dans les différentes communes du District : correspondance, programme. Formations thématiques sur le fleurissement organisées par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, correspondance, programme, convention DGB / CFPPA (copie, mai 2000). Jury d'évaluation du concours : règlement du concours, affiche, tableaux d'évaluation du jury, résultats par commune. Communication : documents de travail.

Date

2000

Cote

9W_GB3

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

14

Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année 2004. - Organisation générale : correspondance, programme de l'organisation de la journée, notes, règlement du concours, palmarès, projet de convention de partenariat (2004) entre Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA)/CAGB, comptes rendus de réunion et d'avancement des travaux, suivi financier, supports de communication, inscriptions des communes participantes, DVD de présentation, CD-Rom. Relations CAGB/Société d'Horticole du Doubs : correspondance, rapport final de la convention de partenariat CAGB/SHD pour l'année 2003. Formation et journée de sensibilisation 20-21 avril 2004 : note, liste des participants. Communication : invitations, affiches, prix. Documentation sur d'autres événements "Fleurissement" (Concours Départemental villes et villages fleuries 2004 et Opération Ecoles fleuries).

Date

2004

Cote

9W_GB12

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

15

Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic territorial préparatoire : rapport final par ACT Consultants et la CEDDAET, documents préparatoires à l'élaboration du diagnostic, support de présentation (2004).

Date

2004

Cote

9W_GB18

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Développement durable
Charte de l'Environnement - Agenda 21
Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

16

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

Date

1988-1999

Cote

401W38

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

17

Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

2001-2003

Cote

9W_GB16

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Gestion des déchets
Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

18

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : offres reçues pour le marché lancé pour la fourniture de composteurs individuels pour les déchets organiques. Organisation générale de l'opération de promotion : correspondance, convention District/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et avenant (décembre 1998, copie), état nominatif des foyers ayant commandé un composteur.

Date

1998

Cote

9W_GB7

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Gestion des déchets
Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

19

Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation devant le syndicat mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs : comptes rendus de réunion (2001).

Date

2001

Cote

42W_GB6

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

20

Concours de fleurissement du District du Grand Besançon de l'année 1998 - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, comptes rendus de réunion. Remise des prix : correspondance, notes des candidats, grilles d'évaluation du jury, règlement du concours, supports de communication réalisés par l'Agence privée. Formation organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, feuilles d'inscription, convention (originale, juin 1998). Communication sur l'événement : dossiers de presse (1998). Concours de fleurissement du District du grand Besançon de l'année 1999. - organisation Générale : devis relatifs aux supports de communication, guide intitulé "Entretien différencié des espaces verts " publié par la ville de Lausanne (s.d.), note de présentation du projet, fiches de notation des jurys, diapositives, affiche (1999).

Date

1998-1999

Cote

9W_GB2

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Concours de fleurissement du District du Grand Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

21

Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997). Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).

Date

1993-1997

Cote

9W_GB10

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service environnement : généralités
Commission "Elimination des déchets", "Environnement...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

22

Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique

Date

1994-1995

Cote

401W40

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

23

Commission Environnement n°10 pour les années 2002, 2003, 2004 et 2005 : comptes-rendus, convocations (2002-2005).

Date

2002-2005

Cote

42W_GB1

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Commission Environnement n°10 pour les années 2002,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

24

Concours de Fleurissement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'année 2001 - Jury d'évaluation : convocations du jury, résultats du concours par catégorie, règlement et résultats des concours communaux, horaires du passage du jury, exemples de grille d'évaluation, tableaux d'évaluation du jury.

Date

2001

Cote

9W_GB5

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Concours de Fleurissement de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

25

Commission "Environnement" : correspondance, comptes rendus, documents préparatoires, convocations (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

9W_GB11

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service environnement : généralités
Commission "Environnement" : correspondance, comptes...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

26

Concours de fleurissement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'année 2001 - Organisation générale : correspondance, notes et comptes rendus de réunion, budget prévisionnel, liste des participants. Projets pédagogiques autour du fleurissement : notes, correspondance, présentations des projets (2000-2001). Recrutement d'un agent pilotant l'opération : profil de poste, lettre de motivation. Relations avec les partenaires extérieurs : projet de convention entre le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture et la CAGB, convention entre la Société d'Horticulture du Doubs et les Amis des Jardins Botaniques (mai 2001, originale), correspondance, programme des activités proposées. Communication sur l'événement : projets de maquettes pour l'affiche (1 carnet grand format).

Date

2001

Cote

9W_GB4

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Concours de fleurissement
Concours de fleurissement de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

27

Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers, écoles maternelles et primaires, conseils de quartiers, projet de créations de locaux pour rencontres conviviales (salle de musique, espace cuisine, salle de rencontre entres habitants etc), enquête sur la vie des quartiers, rééducation orthopédique dans les établissements scolaires, réaménagement du centre commercial Brulard, séjour patrimoine environnement : comptes rendus de réunions

Date

1994-1996

Cote

401W34

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

28

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour les années 1996-1997 : bilan des opérations de compostage individuel relatif au suivi des pratiques réalisé par Florence Nevers sur le suivi des "opérations compostage 1996" réalisé en septembre 1997, enquête de l'APIEU intitulée "Opération compostage 1996", convention entre l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et le District du Grand Besançon (juin 1996, originale), avenant à la convention (septembre 1997, originale), correspondance, bilan des opérations menées 1996-1997, résultats statistiques des enquêtes sur les pratiques de compostage individuel, proposition de Gardigame pour le marché relatif à la fourniture des composteurs individuels. Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : bilan de l'opération 1998, plaquettes de communication " Composter son jardin, c'est facile !".

Date

1996-1997

Cote

9W_GB6

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Gestion des déchets
Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

29

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2007 : chrono courrier départ (2007).

Date

2007

Cote

42W_GB4

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

30

Service "Environnement" et "Cadre de Vie" de la CAGB. - Comptabilité : bons de commande et bons de livraison (2003-2005). Attention : dossiers éliminables en 2008, sous réserve du passage de la Chambre Régionale des Comptes.

Date

2003-2005

Cote

9W_GB20

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Service environnement : généralités
Service "Environnement" et "Cadre de Vie" de la CAGB....

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

31

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

Date

2001-2002

Cote

401W3

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

32

Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage et du broyage communal : correspondance, cahier de suivi relatif au contrôle de qualité du compostage, extrait de délibération, questionnaires adressés aux communes du District en 1997.

Date

1997-1999

Cote

9W_GB9

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Gestion des déchets
Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

33

Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus, convocations (2006).

Date

2006

Cote

42W_GB2

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus,...

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CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Résultats de la recherche

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement de la commission environnement

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB - Fonctionnement général : chrono courrier départ et arrivée (2005).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

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Date

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Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

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Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic territorial préparatoire : rapport final par ACT Consultants et la CEDDAET, documents préparatoires à l'élaboration du diagnostic, support de présentation (2004).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

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Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

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Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation devant le syndicat mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs : comptes rendus de réunion (2001).