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107 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.
Cote
109W3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...
2

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).
Cote
70W_GB7
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
3

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Cote
47W_GB12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.
Cote
47W_GB2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
6

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).
Cote
70W_GB8
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
7

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
8

Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).
Cote
109W11
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...
9

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
10

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.
Cote
502W18
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.
Cote
47W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
12

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.
Cote
502W9
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
13

District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)
Cote
457W14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...
14

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat
Cote
88W8
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME

  • Contexte : 88W

  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
15

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance
Cote
451W3
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...
16

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
17

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.
Cote
47W_GB9
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
18

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W2
 Date
1969-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...
19

Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
Cote
109W8
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.
Cote
47W_GB11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...