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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Cote
47W_GB12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
2

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.
Cote
47W_GB11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
3

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre des décisions du président de la CAGB (2009 - 2010), registre des arrêtés de la CAGB : arrêtés de délégation de fonction et de signature, arrêtés réglementaires (du 8 octobre 2007 au 23 décembre 2010).
Cote
47W_GB15
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°39), du 21 décembre 2009 au 11 février 2010.
Cote
47W_GB10
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°42), séance du 30 juin 2010 (suite).
Cote
47W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°43), séance du 30 juin 2010 (suite et fin).
Cote
47W_GB14
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
7

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.
Cote
47W_GB9
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°35), du 21 octobre 2008 au 12 février 2009.
Cote
47W_GB6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
9

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°36), du 12 février 2009 au 16 avril 2009.
Cote
47W_GB7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.
Cote
47W_GB8
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
11

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).
Cote
70W_GB7
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
12

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).
Cote
70W_GB8
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
13

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.
Cote
47W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
14

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°2, économie (mandature 2001-2008)
Cote
70W_GB2
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
15

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°5, aménagement de l'espace (2006) ; de la commission n°6, projet et contrat d'agglomération (2003, 2005 et 2008), de la commission n°7, voirie et stationnement (2003, 2004, 2005), de la commission n°8, politique de la ville (2003 à 2006).
Cote
70W_GB6
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
16

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°4, transports et déplacements (mandature 2001-2008)
Cote
70W_GB4
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
17

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°34), du 25 juin 2008 au 21 octobre 2008.
Cote
47W_GB5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
18

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants relevant de la commission n°1, finances (mandature 2001-2008) et relatifs à la mise à disposition de locaux, de moyens humains, de matériels et de services, à la mise en place de partenariats, de délégations de services publics et de compétences, à la mutualisation de services, à des prestations de services, à l'attribution de subventions (documents originaux avec cachet de la Préfecture. Une liste complète des conventions est jointe aux documents préparatoires accompagnant le versement et figure également dans chaque boite).
Cote
70W_GB1
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
19

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°33), du 22 février 2008 au 25 juin 2008.
Cote
47W_GB4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.
Cote
47W_GB2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
21

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°3, habitat (années 2001,2002, 2003,2006 et 2007).
Cote
70W_GB3
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°30), du 26 mars 2007 au 22 juin 2007.
Cote
47W_GB1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
23

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance
Cote
451W3
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...
24

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
25

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)
Cote
335W5
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...
26

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)
Cote
451W10
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
27

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.
Cote
335W18
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...
28

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).
Cote
335W13
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...
29

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds national pour le développement des adductions d'eau : notification des redevances revenant au fonds (1969-2003) - fixation du prix de l'eau facturée aux usagers de la zone industrielle et aux abonnés résidant sur la zone (camping, lotissement des Lilas) : extraits des délibérations du comité (1973-1999)
Cote
451W20
 Date
1969-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
30

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation de raccordement à l'égoût et conventions de déversement d'effluents spécifiques (AIRAX) : conventions, règlements d'assainissement, correspondance, notes, délibérations du comité (1984-1990). - Mise en place de conventions.- Conventions avec France Telecom relative à l'entretien et à la gestion des installations téléphoniques de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance (2002-2003). Conventions avec EDF relative à la mise à disposition d'un terrain de la zone industrielle pour la construction d'un poste de transformation de tension électrique: dépôt de convention, délibérations du comité, correspondance (2000). Autorisation accordée à l'entreprise PEREZ d'une parcelle de la zone industrielle de la commune de Chemaudin : délibérations du comité, correspondance (1995-1996).Exploitation et entretien des voiries et réseaux, convention avec la ville : délibérations du comité, correspondance (1981). - Assurance, responsabilité civiles, souscriptions : délibérations du comité, correspondance, avenants, contrats (1978-1996). - TVA, assujettissement : déclarations mensuelles (1990-2003).
Cote
335W9
 Date
1978-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation...
31

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - taxe locale d'équipement, reversement au syndicat des taxes perçues par les communes membres : relevés de recouvrement, délibérations (1972-2003) ; demande d'exclusion de la zone industrielle du champ d'application de la taxe locale d'équipement (1969-1971) - dotation globale de fonctionnement : notifications de paiement, états trimestriels des paiements, correspondance (1984-1997)
Cote
451W8
 Date
1969-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - taxe...
32

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)
Cote
451W15
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...
33

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
34

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance assainissement, fixation du taux : extraits des délibérations (1969-2002) - zone d'aménagement concertée des Andiers, étude préalable à la réalisation : conventions d'étude avec la SEDD, relevé d'honoraires, factures (2000-2001) - protection du champ captant de Thise, extension de la conduite des eaux pluviales, convention de mandat avec la SEDD, correspondance, demandes de remboursement (1990-1996) - étude hydraulique et diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement de la zone industrielle de Besançon Thise Chalezeule, marché n°2/92 : certificats d'acomptes, factures, correspondance (1993-1995)
Cote
451W21
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance...
35

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
36

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
37

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
38

Administration générale de la CAGB : convention et annexes relevant de la commission n°4, transports et déplacements, et relative au transfert du service des transports urbains (mise à disposition des biens immobiliers, mobiliers et moyens de transfert des charges, 2001).
Cote
70W_GB5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : convention et...
39

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature
Cote
451W9
 Date
1964-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...
40

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des commissions et des groupes de travail : comptes rendus, correspondance (1976-2001). - Syndicat d'assainissement de Grandfontaine, adhésion et retrait : délibérations du comité, correspondance, arrêté préfectoral, notes (1976-1996).
Cote
335W12
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des...