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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature
Cote
451W9
 Date
1964-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...
2

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat
Cote
88W8
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME

  • Contexte : 88W

  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
3

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)
Cote
451W7
 Date
1967-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...
4

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)
Cote
451W17
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
5

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions
Cote
451W5
 Date
1968-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
6

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W2
 Date
1969-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...
7

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)
Cote
451W15
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...
8

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W1
 Date
1969-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...
9

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds national pour le développement des adductions d'eau : notification des redevances revenant au fonds (1969-2003) - fixation du prix de l'eau facturée aux usagers de la zone industrielle et aux abonnés résidant sur la zone (camping, lotissement des Lilas) : extraits des délibérations du comité (1973-1999)
Cote
451W20
 Date
1969-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
10

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance assainissement, fixation du taux : extraits des délibérations (1969-2002) - zone d'aménagement concertée des Andiers, étude préalable à la réalisation : conventions d'étude avec la SEDD, relevé d'honoraires, factures (2000-2001) - protection du champ captant de Thise, extension de la conduite des eaux pluviales, convention de mandat avec la SEDD, correspondance, demandes de remboursement (1990-1996) - étude hydraulique et diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement de la zone industrielle de Besançon Thise Chalezeule, marché n°2/92 : certificats d'acomptes, factures, correspondance (1993-1995)
Cote
451W21
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance...
11

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - taxe locale d'équipement, reversement au syndicat des taxes perçues par les communes membres : relevés de recouvrement, délibérations (1972-2003) ; demande d'exclusion de la zone industrielle du champ d'application de la taxe locale d'équipement (1969-1971) - dotation globale de fonctionnement : notifications de paiement, états trimestriels des paiements, correspondance (1984-1997)
Cote
451W8
 Date
1969-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - taxe...
12

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)
Cote
451W10
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
13

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
14

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).
Cote
335W15
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...
15

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).
Cote
335W10
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...
16

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)
Cote
451W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
17

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)
Cote
335W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD...
18

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.
Cote
335W2
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
19

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
20

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
21

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).
Cote
335W13
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...
22

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - alimentation en eau potable de la surface commerciale de la zone industrielle (3ème tranche) : plans, copies de pièces du dossier de marché (n°75-35) (1975-1976) - révision du plan d'occupation des sols de Besançon, secteur nord, information du syndicat intercommunal : plans, correspondance (1990) - construction d'un collecteur des eaux usées dans la plaine de Thise, établissement de servitudes de passage sur fonds privés : conventions, plans général, arrêté préfectoral, état parcellaire, correspondance, extraits des délibérations du comité notamment relatives aux indemnisations à verser aux propriétaires (1975-1986)
Cote
451W14
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - alimentation...
23

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1992)
Cote
451W18
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
24

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1990)
Cote
451W19
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
25

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des commissions et des groupes de travail : comptes rendus, correspondance (1976-2001). - Syndicat d'assainissement de Grandfontaine, adhésion et retrait : délibérations du comité, correspondance, arrêté préfectoral, notes (1976-1996).
Cote
335W12
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des...
26

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
27

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)
Cote
335W8
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...
28

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), constitution, installation et désignation des commissions, règlement intérieur, indemnités du président et du receveur, statuts : extraits des délibérations du comité, arrêtés préfectoraux
Cote
452W8
 Date
1976-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
29

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), station d'épuration de Grandfontaine, fonctionnement, exploitation, entretien : extraits des délibérations du comité, dossiers techniques et financiers, conventions, correspondance
Cote
452W9
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
30

Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels, correspondance, notes, plans.
Cote
502W25
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Coopération intercommunale antérieure à la création...
  • Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels,...
31

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions
Cote
452W1
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
32

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).
Cote
335W11
 Date
1978-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...
33

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation de raccordement à l'égoût et conventions de déversement d'effluents spécifiques (AIRAX) : conventions, règlements d'assainissement, correspondance, notes, délibérations du comité (1984-1990). - Mise en place de conventions.- Conventions avec France Telecom relative à l'entretien et à la gestion des installations téléphoniques de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance (2002-2003). Conventions avec EDF relative à la mise à disposition d'un terrain de la zone industrielle pour la construction d'un poste de transformation de tension électrique: dépôt de convention, délibérations du comité, correspondance (2000). Autorisation accordée à l'entreprise PEREZ d'une parcelle de la zone industrielle de la commune de Chemaudin : délibérations du comité, correspondance (1995-1996).Exploitation et entretien des voiries et réseaux, convention avec la ville : délibérations du comité, correspondance (1981). - Assurance, responsabilité civiles, souscriptions : délibérations du comité, correspondance, avenants, contrats (1978-1996). - TVA, assujettissement : déclarations mensuelles (1990-2003).
Cote
335W9
 Date
1978-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation...
34

Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV), participation de la Ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, statuts du syndicat.
Cote
502W26
 Date
1979-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin
  • Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV),...
35

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance
Cote
451W3
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...
36

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine, dossier individuel (1981-1998), bulletins de salaires (1981-1987)
Cote
452W7
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
37

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine : bordereaux de versement des cotisations URSSAF, IRCANTEC, CFPC, taxe sur les salaires
Cote
452W6
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
38

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1981 à 1987)
Cote
452W5
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
39

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)
Cote
451W16
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
40

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Desserte d'accès de la zone industrielle: articles de presse, avant-projet détaillé, délibérations du comité, rapports, correspondance.
Cote
335W16
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Desserte d'accès...