Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Date
2010
Cote
47W_GB12
1998-2000
502W5
1993-1995
109W12
1993-1994
109W1
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