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107 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat
Cote
88W8
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME

  • Contexte : 88W

  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
2

Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers, dossiers présentés par le CCBG.
Cote
109W1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers,...
3

Conseil des communes du Grand Besançon : actions de communication (1991-1992), réunions d'information sur la création d'une structure intercommunale (juil-92).
Cote
109W2
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : actions de...
4

Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.
Cote
109W3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...
5

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
Cote
109W4
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
6

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
Cote
109W5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
7

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.
Cote
109W6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.
8

Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus des commissions (économie, communication, transports, qualité de vie, habitat, culture).
Cote
109W7
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus...
9

Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
Cote
109W8
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
10

Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées Générales (juin 1991, janvier 1993, Avril 1995), réunions de bureau.
Cote
109W9
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées...
11

Conseil des communes du Grand Besançon, étude signalétique " prospective et patrimoine".
Cote
109W10
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, étude signalétique...
12

Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).
Cote
109W11
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...
13

Conseil des communes du Grand Besançon : études déchets (SOCAV-CERV et REMY).
Cote
109W12
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : études déchets...
14

Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare TGV (CODRA).
Cote
109W13
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare...
15

Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses : - CODRA : gare TGV. - CCID : stratégie commercialisation du pôle plateau (1994). - DDE : étude de faisabilité d'une zone d'Activités intercommunale (1994). - DESS V.JACQUEMIN : étude des marais de Saône. - Axe marketing : développement touristique pôle plateau (stratégie et plan d'action). - Etude déchets : tomes 1 et 2. - Annuaire des entreprises : tome 2 de 1993. - Images et Villes : image du Grand Besançon.
Cote
109W14
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses...
16

Conseil des communes du Grand Besançon : documents et simulations financières ; réunions d'information pour la création du District du Grand Besançon ; La lettre du CCBG (N° 1 à 4) ; cotisations des Communes ; article de presse.
Cote
109W15
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : documents...
17

Conseil des communes du Grand Besançon : assemblée Générale Constitutive, statuts, adhésion des Communes (délibérations), élection du Conseil d'Administration, composition des Commissions.
Cote
109W16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : assemblée...
18

Conseil des communes du Grand Besançon : - étude PLH (AC développement) - étude : outil Intercommunal d'Urbanisme (ACEIF) - suivi études : Pôle Plateau et zone d'activités de Saône.
Cote
109W17
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : - étude PLH...
19

Conseil des communes du Grand Besançon : courriers et comptes rendus de réunions (Pôle Ouest, Pôle Sud Plateau, Pôle Est).
Cote
109W18
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : courriers...
20

Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses : jeux sportifs, enquête sur les problèmes scolaires, stand Foire Comtoise, réalisation d'une vidéo ; convention CCBG/Ville de Besançon pour le Secrétariat de l'association ; PACT : échange de courriers.
Cote
109W19
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses...