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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.
Cote
109W3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre...
2

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°9, équipement (2002-2008).
Cote
70W_GB7
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
3

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Cote
47W_GB12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.
Cote
47W_GB2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
6

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°10, environnement (2003-2008), de la commission n°11, tourisme (2003-2008), de la commission n°12, gestion des déchets (2006-2007), de la commission n°13, questions diverses (2001-2008).
Cote
70W_GB8
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
7

District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).
Cote
502W7
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...
8

Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).
Cote
109W11
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement...
9

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
10

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.
Cote
502W18
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°32), du 9 novembre 2007 au 22 février 2008.
Cote
47W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
12

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.
Cote
502W9
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
13

District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)
Cote
457W14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...
14

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat
Cote
88W8
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME

  • Contexte : 88W

  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
15

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance
Cote
451W3
 Date
1981-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...
16

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
17

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.
Cote
47W_GB9
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
18

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W2
 Date
1969-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...
19

Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
Cote
109W8
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration
20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.
Cote
47W_GB11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
21

Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels, correspondance, notes, plans.
Cote
502W25
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Coopération intercommunale antérieure à la création...
  • Coopération intercommunale, suivi : bilans annuels,...
22

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)
Cote
451W15
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...
23

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement
Cote
451W1
 Date
1969-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...
24

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
25

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)
Cote
335W5
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...
26

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
27

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)
Cote
451W10
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
28

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°35), du 21 octobre 2008 au 12 février 2009.
Cote
47W_GB6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
29

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°36), du 12 février 2009 au 16 avril 2009.
Cote
47W_GB7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
30

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.
Cote
47W_GB8
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
31

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
Cote
109W5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
32

Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses : jeux sportifs, enquête sur les problèmes scolaires, stand Foire Comtoise, réalisation d'une vidéo ; convention CCBG/Ville de Besançon pour le Secrétariat de l'association ; PACT : échange de courriers.
Cote
109W19
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses...
33

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1988 à 1996)
Cote
452W3
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
34

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.
Cote
335W18
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...
35

Administration générale de la CAGB : convention et annexes relevant de la commission n°4, transports et déplacements, et relative au transfert du service des transports urbains (mise à disposition des biens immobiliers, mobiliers et moyens de transfert des charges, 2001).
Cote
70W_GB5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : convention et...
36

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1997 à 1999, pour l'exercice 1999 uniquement le budget primitif)
Cote
452W4
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
37

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).
Cote
335W15
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...
38

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°2, économie (mandature 2001-2008)
Cote
70W_GB2
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
39

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest (reliant les communes de Grandfontaine, Chemaudin, Frasnois, Serre-les-Sapins et la zone industrielle de Besançon Chemaudin et déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 1 juin 1977) : délibérations du comité du syndicat, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions
Cote
452W1
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
40

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
Cote
109W4
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier
41

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature
Cote
451W9
 Date
1964-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...
42

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), station d'épuration de Grandfontaine, fonctionnement, exploitation, entretien : extraits des délibérations du comité, dossiers techniques et financiers, conventions, correspondance
Cote
452W9
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
43

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des commissions et des groupes de travail : comptes rendus, correspondance (1976-2001). - Syndicat d'assainissement de Grandfontaine, adhésion et retrait : délibérations du comité, correspondance, arrêté préfectoral, notes (1976-1996).
Cote
335W12
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des...
44

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°3, habitat (années 2001,2002, 2003,2006 et 2007).
Cote
70W_GB3
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
45

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)
Cote
451W16
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
46

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
47

Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées Générales (juin 1991, janvier 1993, Avril 1995), réunions de bureau.
Cote
109W9
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées...
48

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).
Cote
335W10
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...
49

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1992 à 1996 (pour 1992 et 1994 uniquement pour le budget général)
Cote
451W11
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...
50

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine, dossier individuel (1981-1998), bulletins de salaires (1981-1987)
Cote
452W7
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
51

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1999 et 2000
Cote
451W13
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...
52

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)
Cote
335W3
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
53

Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV), participation de la Ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, statuts du syndicat.
Cote
502W26
 Date
1979-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin
  • Syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin (SIEV),...
54

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°5, aménagement de l'espace (2006) ; de la commission n°6, projet et contrat d'agglomération (2003, 2005 et 2008), de la commission n°7, voirie et stationnement (2003, 2004, 2005), de la commission n°8, politique de la ville (2003 à 2006).
Cote
70W_GB6
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
55

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre des décisions du président de la CAGB (2009 - 2010), registre des arrêtés de la CAGB : arrêtés de délégation de fonction et de signature, arrêtés réglementaires (du 8 octobre 2007 au 23 décembre 2010).
Cote
47W_GB15
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
56

Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses : - CODRA : gare TGV. - CCID : stratégie commercialisation du pôle plateau (1994). - DDE : étude de faisabilité d'une zone d'Activités intercommunale (1994). - DESS V.JACQUEMIN : étude des marais de Saône. - Axe marketing : développement touristique pôle plateau (stratégie et plan d'action). - Etude déchets : tomes 1 et 2. - Annuaire des entreprises : tome 2 de 1993. - Images et Villes : image du Grand Besançon.
Cote
109W14
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses...
57

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)
Cote
451W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
58

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : préposé à la station d'épuration de Grandfontaine : bordereaux de versement des cotisations URSSAF, IRCANTEC, CFPC, taxe sur les salaires
Cote
452W6
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
59

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information.
Cote
502W10
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
60

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).
Cote
335W11
 Date
1978-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...
61

Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare TGV (CODRA).
Cote
109W13
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare...
62

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.
Cote
109W6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.
63

Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers, dossiers présentés par le CCBG.
Cote
109W1
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers,...
64

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, suivi : statuts, arrêtés préfectoraux relatifs à la création du syndicat (1987), plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossiers préparatoires et comptes-rendus du comité syndical, correspondance.
Cote
502W17
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'aérodrôme de Besançon-La Vèze
  • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,...
65

District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, exemplaires de "La Lettre" du DGB, extraits des délibérations du Conseil Municipal, copies de documents budgétaires, simulations financières.
Cote
502W4
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance,...
66

Conseil des communes du Grand Besançon : actions de communication (1991-1992), réunions d'information sur la création d'une structure intercommunale (juil-92).
Cote
109W2
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : actions de...
67

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
68

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)
Cote
451W7
 Date
1967-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...
69

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°39), du 21 décembre 2009 au 11 février 2010.
Cote
47W_GB10
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
70

Syndicat mixte de l'espace économique Est de Besançon, projet de création et d'adhésion de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents relatifs au projet de réalisation d'une zone d'activités économiques dans le secteur de Marchaux-Chaudefontaine (1994-1999). Commission départementale de la coopération intercommunale, participation de la Ville de Besançon : comptes-rendus de réunion, notes, projet de schéma de la coopération intercommunale, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1999-2000).
Cote
502W1
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
  • Syndicat Mixte de l'Espace Economique Est de Besançon
  • Syndicat mixte de l'espace économique Est de Besançon,...
71

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°42), séance du 30 juin 2010 (suite).
Cote
47W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
72

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)
Cote
451W17
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
73

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) : documents budgétaires originaux (budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, décisions budgétaires modificatives), délibérations du comité relatives aux finances (exercices 1981 à 1987)
Cote
452W5
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
74

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1997 et 1998
Cote
451W12
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...
75

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)
Cote
335W8
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...
76

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).
Cote
335W13
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...
77

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°4, transports et déplacements (mandature 2001-2008)
Cote
70W_GB4
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70W_GB

  • Administration générale de la CAGB : conventions, contrats,...
78

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG), réalisation d'un collecteur Nord-Ouest : délibérations du comité du syndicat mixte, dossiers techniques et financiers, bilans, correspondance, conventions.
Cote
452W2
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 452W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine...
79

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°34), du 25 juin 2008 au 21 octobre 2008.
Cote
47W_GB5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
80

Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus des commissions (économie, communication, transports, qualité de vie, habitat, culture).
Cote
109W7
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 109W

  • Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus...