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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
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  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Bibliothèque municipale, projet d'extension, expropriation Simon René (86 rue des Granges) : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

    Date

    1979-1986

    Cote

    88W59

    • Contexte : 88W

    • Bibliothèque municipale, projet d'extension, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Quartier de Velotte, aménagement d'un terrain de sport : délibérations du conseil municipal, plan des terrains, déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation, enquête parcellaire

    Date

    1971-1974

    Cote

    88W70

    • Contexte : 88W

    • Quartier de Velotte, aménagement d'un terrain de sport...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Boulevard nord, expropriation : dossiers des expropriés

    Date

    1963-1965

    Cote

    88W90

    • Contexte : 88W

    • Boulevard nord, expropriation : dossiers des expropriés

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation : registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, correspondance (concernent le Jardin Botanique de la Faculté des Sciences et des Techniques de l'Université de Franche-Comté).

    Date

    1982-1983

    Cote

    462W47

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20