FINANCES COMMUNALES

1

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB46

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

2

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

Date

1988-1994

Cote

407W1

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

3

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

Date

1980-1989

Cote

66W16, 66W23 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville et services municipaux
Budget
Financement de la collecte des ordures ménagères :...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

4

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

Date

2000-2005

Cote

462W92

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
FINANCES
Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

Date

1983-2006

Cote

457W2

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...

Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

6

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1961-1968

Cote

345W278

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Finances, comptabilité
Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

7

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1988

Cote

66W17, 66W30 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville et services municipaux
Budget
Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

8

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1985

Cote

345W288

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Finances, comptabilité
Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

9

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).

Date

1982

Cote

66W19, 66W3 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville et services municipaux
Subventions
Subventions : correspondance, délibérations du conseil...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

10

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1973-1974

Cote

345W281

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Finances, comptabilité
Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

11

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

Date

1993-1999

Cote

462W91

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
FINANCES
Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)

Date

1992-2001

Cote

455W8

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Direction communication, préparation budgétaire: notes...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

13

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.

Date

2010-2011

Cote

325W20

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

14

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2007

Cote

325W12

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

15

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

Date

1992-1997

Cote

407W7

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

16

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

Date

2001-2004

Cote

764W1

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

17

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1969-1970

Cote

345W279

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Finances, comptabilité
Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

18

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

1951-1956

Cote

345W276

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Finances, comptabilité
Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

19

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

Date

1984-1986

Cote

288W75

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

20

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

Date

2002-2003

Cote

325W4

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

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SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

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Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

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Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

Date

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Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

Date

Cote

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Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

Cote

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Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

Cote

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Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

Cote

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Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).

Date

Cote

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Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

Cote

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Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)

Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

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Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

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Cote

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Date

Cote

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Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

Date

Cote