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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
2

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
3

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
4

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.
Cote
66W16, 66W23 (ancienne cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Financement de la collecte des ordures ménagères :...
5

Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.
Cote
462W92
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...
6

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
7

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W54
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
8

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W278
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
9

Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W17, 66W30 (ancienne cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...
10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W52
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
11

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W288
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
12

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).
Cote
66W19, 66W3 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
13

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W281
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
14

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
15

Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)
Cote
455W8
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Direction communication, préparation budgétaire: notes...
16

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.
Cote
325W20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...
17

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...
18

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)
Cote
407W7
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
19

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).
Cote
764W1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 764W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
20

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...