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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)
Cote
284W45
 Date
1920-1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
2

Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées à la mairie et transmises pour instruction au Syndicat d'Initiative, subventions accordées par la ville
Cote
28W38
 Date
1949-1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 28W

  • Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées...
3

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W276
 Date
1951-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
4

Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et dépenses : registres de comptabilités, registre recensant les dépenses de fonctionnement et d'investissement entre 1983 et 1993.
Cote
284W47
 Date
1951-1993
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, recettes et...
5

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W277
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
6

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W278
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
7

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W39
 Date
1963-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
8

Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la commune (possibilité de création de nouvelles ressources)
Cote
46W64
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Etudes relatives à l'amélioration des revenus de la...
9

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W41
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W42
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
11

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W279
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
12

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Budget des services techniques : documents préparatoires
Cote
88W51
 Date
1969-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
13

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
14

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables
Cote
284W46
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
15

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W280
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
16

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W44
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
17

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W45
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
18

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
19

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W281
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
20

Cour des comptes, vérification des comptes des exercices 1979 à 1982, 1973 à 1978 : observations de la cour des comptes, correspondance
Cote
28W91
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 28W

  • Cour des comptes, vérification des comptes des exercices...
21

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon
Cote
28W37
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...
22

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W47
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
23

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W48
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
24

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W282
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
25

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W49
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
26

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W50
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
27

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W283
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
28

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981
Cote
288W74
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
29

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W51
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
30

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W52
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
31

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.
Cote
66W16, 66W23 (ancienne cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Budget
  • Financement de la collecte des ordures ménagères :...
32

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W284
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
33

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W53
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
34

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W54
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
35

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W40
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
36

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).
Cote
66W19, 66W3 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
37

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W285
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...
38

Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (mai à décembre 1982).
Cote
66W20, 66W4 (ancienne cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Ville et services municipaux
  • Subventions
  • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...
39

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)
Cote
457W2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...
40

Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)
Cote
345W286
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Finances, comptabilité
  • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...