FINANCES COMMUNALES

1

Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4

Date

2012-2013

Cote

325W24

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

2

Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)

Date

2012-2013

Cote

325W25

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

3

Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.

Date

2011-2012

Cote

325W22

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

4

Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)

Date

2011-2012

Cote

325W23

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2011, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

5

Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.

Date

2010-2011

Cote

325W20

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

6

Compte administratif pour l'exercice 2010, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)

Date

2010-2011

Cote

325W21

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2010, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

7

Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 de 2010

Date

2009-2010

Cote

325W18

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

8

Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)

Date

2009-2010

Cote

325W19

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

9

Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1, 2, 3 et 4, délibérations du conseil municipal

Date

2009-2010

Cote

325W16

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

10

Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal

Date

2008-2009

Cote

325W17

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

11

Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1 à 4, délibérations du conseil municipal

Date

2008

Cote

325W14

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

12

Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2007

Date

2007-2008

Cote

325W15

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

13

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB46

Contexte : 34W_GB
SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

14

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

2007

Cote

325W12

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

15

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB45

Contexte : 34W_GB
SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

16

Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006

Date

2006-2007

Cote

325W13

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

17

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)

Date

2004-2007

Cote

764W3

Contexte : 764W
Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

18

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

Date

1983-2006

Cote

457W2

Contexte : 457W
Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...

Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

19

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

Date

2006

Cote

325W10

Contexte : 325W
Ville de Besançon : budgets primitifs.
Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

20

Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005

Date

2006

Cote

325W11

Contexte : 325W
Ville de Besançon : comptes administratifs.
Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...

Producteur :

DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

Résultats de la recherche

Budget primitif pour l'exercice 2013, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal avec rapport de présentation), décision budgétaire modificative n°2, décision budgétaire modificative n°3, décision budgétaire modificative n°4

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2012, annexes au budget primitif (sous forme papier et CDROM), délibérations du conseil municipal) ; décisions budgétaires modificatives n°2 et 3 et 4 de 2012.

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2010, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal ; décisions budgétaires modificatives n°1 et n°2 de 2010

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2009, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1, 2, 3 et 4, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2008, annexes au budget primitif, décisions budgétaires modificatives n°1 à 4, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

Cote

Contexte : 34W_GB

Producteur :

Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

Date

Cote

Contexte : 34W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 325W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 764W

Producteur :

Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

Date