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107 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon
Cote
28W37
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...
2

Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées à la mairie et transmises pour instruction au Syndicat d'Initiative, subventions accordées par la ville
Cote
28W38
 Date
1949-1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 28W

  • Syndicat d'initiative, subvention : demandes adressées...
3

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W39
 Date
1963-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
4

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles
Cote
28W40
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : extraits des délibérations du...
5

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W41
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
6

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W42
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
7

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
8

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W44
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
9

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W45
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
10

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
11

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W47
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
12

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W48
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
13

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W49
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
14

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W50
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
15

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W51
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
16

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W52
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
17

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W53
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
18

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W54
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
19

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W55
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
20

Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes
Cote
28W56
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes