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Multimédias
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Organisme
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Période
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
502W24
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
2
Cote
502W23
Date
1987-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
3
Cote
401W92
Date
1988-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
4
Cote
401W91
Date
1992-1994
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
5
Cote
401W87
Date
1998-2000
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- description du contrat de ville...
6
Cote
401W86
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
7
Cote
401W84
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
ATTESTATION, LISTE DE MEMBRE, STATISTIQUE, CORRESPONDANCE, SYNTHESE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
8
Cote
401W82
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
SYNTHESE, RAPPORT
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...
9
Cote
401W80
Date
1998-1999
Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
10
Cote
401W78
Date
1996-1998
Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
11
Cote
401W77
Date
1997
Lieu
Planoise (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, PRESSE, STATUT, DIAGNOSTIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...
12
Cote
401W76
Date
1996
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
13
Cote
401W75
Date
1997
Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
14
Cote
401W74
Date
1997
Lieu
BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...
15
Cote
401W73
Date
1997
Lieu - Type de document
RAPPORT, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...
16
Cote
401W71
Date
1996-1997
Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
17
Cote
401W70
Date
1996
Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...
18
Cote
401W68
Date
1994-1996
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
19
Cote
401W67
Date
1994-1999
Lieu - Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programme développement solidarité...
20
Cote
401W66
Date
1996
Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...