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  1. Résultat n°1

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).

    Date

    1989-1998

    Cote

    502W24

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    502W23

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    401W91

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- description du contrat de ville 2000-2006, subventions accordées par divers organismes et institutions (jeunesse et sport, la région, CDC, DRAC, DDE etc), projet de réalisation d'une brochure de présentation du contrat de ville, organisation d'une réception (parc des expositions Micropolis) : devis, dépliant, règlement intérieur, listes de participants, documents de travail, bibliographies, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W87

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- description du contrat de ville...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W86

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, aide aux victimes d'infractions, questionnaire/sondage sur la sécurité publique, soins accordés aux toxicomanes, développement de la lecture dans les maisons d'arrêts, lutte contre la discrimination : documents de synthèse, comptes administratifs, statistiques de fonctionnement et d'activités, correspondance, attestations de réalisation, listes de membres

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W84

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers, concours d'élaboration de scénario pour réaliser un film, réalisation d'un programme d'activité pour jeunes durant les grandes vacances d'été, études de besoins et de faisabilité de projets : synthèses, comptes-rendus.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W82

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W80

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus

    Date

    1996-1998

    Cote

    401W78

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

    Date

    1997

    Cote

    401W77

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux

    Date

    1996

    Cote

    401W76

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

    Date

    1997

    Cote

    401W75

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés dans les quartiers Planoise, Grette/Brulard et Montrapon/Fontaine-Ecu, programme de dynamisation de centre commercial, développement des services de proximité, journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) avec mini roman photo : avis de chefs de projets et de délégation municipale, correspondance, rapports d'activités, bilans financiers, comptes rendus, factures

    Date

    1997

    Cote

    401W74

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires des projets tous quartiers, accords de principe, proposition de programmations d'activités et d'animations, demandes de subventions : correspondance, états des dépenses et recettes, comptes rendus

    Date

    1997

    Cote

    401W73

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse

    Date

    1996-1997

    Cote

    401W71

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

    Date

    1996

    Cote

    401W70

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W68

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W67

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programme développement solidarité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W66

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  21. Résultat n°21

    Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W65

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  22. Résultat n°22

    Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W63

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  23. Résultat n°23

    Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W59

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  24. Résultat n°24

    Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W58

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W54

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel

    Date

    1992-2001

    Cote

    401W48

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W45

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  28. Résultat n°28

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W43

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  29. Résultat n°29

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1997

    Cote

    401W42

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  30. Résultat n°30

    Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers

    Date

    1992-2003

    Cote

    401W35

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  31. Résultat n°31

    Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W23

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W18

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W17

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

    Date

    1997-1998

    Cote

    401W15

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

    Date

    1991-1995

    Cote

    401W13

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  36. Résultat n°36

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

    Date

    1984-2002

    Cote

    401W5

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS