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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
401W5
Date
1984-2002
Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
2
Cote
502W23
Date
1987-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
3
Cote
401W92
Date
1988-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
4
Cote
502W24
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
5
Cote
401W13
Date
1991-1995
Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
CONVENTION, TABLEAU, ETUDE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, FICHE ACTION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...
6
Cote
401W91
Date
1992-1994
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
7
Cote
401W48
Date
1992-2001
Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
8
Cote
401W35
Date
1992-2003
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
9
Cote
401W54
Date
1993-1996
Lieu
Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
10
Cote
401W23
Date
1994-1999
Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
11
Cote
401W42
Date
1994-1997
Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
12
Cote
401W68
Date
1994-1996
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
13
Cote
401W63
Date
1994-1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
14
Cote
401W17
Date
1994-1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
15
Cote
401W67
Date
1994-1999
Lieu - Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programme développement solidarité...
16
Cote
401W59
Date
1995-1996
Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...
17
Cote
401W58
Date
1995-1997
Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
18
Cote
401W43
Date
1995-1997
Lieu
Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
19
Cote
401W65
Date
1996
Lieu - Type de document
BROCHURE, DOCUMENT DE TRAVAIL, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE, TABLEAU, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...
20
Cote
401W70
Date
1996
Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...