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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
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  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    502W23

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
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  13. Résultat n°13
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  19. Résultat n°19
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