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1

Discours adressés au roi et réponses de Sa Majesté

Date

-

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-762

2

Soumission d'Abd-el-Kader

Date

-

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-4394

3

Procès de la "Gazette de Franche-Comté". Cour d'assises du Doubs. Séance du 1er février

Date

1832

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-1215

4

Passage à Besançon de S. M. Louis-Philippe, roi des français

Date

18..

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-761

6

Quelques aperçus livrés au sens droit des électeurs . (Signé : Un électeur de la Haute-Saône.)

Date

1839

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-2882

7

Réponse d'un citoyen qui a le sens commun aux écrits administratifs de M. Pons, préfet du département du Jura . (Signé : Un habitant du Jura.)

Date

-

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-280

8

Procès du "Patriote", journal républicain de la Franche-Comté, acquitté à l'unanimité par la cour d'assises du département du Doubs, le 20 janvier 1834

Date

1834

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-2097

10

Catéchisme des électeurs, ou questions de conscience à propos des élections

Date

1846

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-4159

11

Détails des discours

Date

-

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-763

12

Relation historique du séjour de S. M. Louis-Philippe Ier, roi des Français, et des ducs d'Orléans et de Nemours à Besançon, pendant les 25, 26 et 27 juin 1831

Date

1831

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-760

14

République française. Révolution de 1848

Date

1848

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-4485

15

Réforme électorale

Date

1846

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB51-4088