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1

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

2

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

3

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

4

Lettre à mes descendants , par un juge de paix... du Jura...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-2558

5

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

6

Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

7

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

8

Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

9

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France

10

A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lf27-18

11

Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

12

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

13

Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553

14

Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166

15

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

16

Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

17

Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)

Date

1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE39-346

18

Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

19

Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

20

Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-17428

21

Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, des Vosges et du Haut-Rhin, tendante à obtenir le rapport de la loi, du 28 juillet 1791, sur les mines, et un arrêté qui règle provisoirement l'indemnité due aux propriétaires des fonds d'où l'on extrait les mines de fer ([Reprod.]) / [signé : J. B. Rochet,...]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Vz-605

22

Apologie d'un curé du Jura, adressée à ses paroissiens, pour servir de réponse à la lettre pastorale de M. Moïse, évêque constitutionnel de ce département ([Reprod.])

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3700

23

Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-785

24

Adresse à la Convention nationale, par les citoyens du département du Jura , contre les dispositions rétroactives de la loi du 17 nivôse, an deuxieme

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-1744

25

Discours de Mr. Moïse, évêque du Jura, prononcé dans l'église cathédrale de St-Claude, lors de son installation, à la suite de son serment civique, le 15 mai 1791 ([Reprod.]) / [F. X. Moïse]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

26

Adresse à la convention nationale par la société populaire et montagnarde de Dôle, département du Jura, en date du 12 prairial an II de la république française... en réponse à un libelle intitulé : "Adresse à la convention nationale, à tous les amis de la république, par les citoyens Gouvernet, juge de paix à Dôle, et Genisset, secrétaire général du département du Jura, au nom des patriotes de 89...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB40-957

27

[Le voyage mystérieux de l'isle de la vertu]

Date

1788

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Littérature et art, Y2-73838

28

Rapport fait au nom du Comité de législation, par Phil.-Laur. Pons,... et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon,... tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé...

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LE38-722

29

Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362

30

République française. Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon à ses commettants. Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-965

31

Réglement provisoire pour l'administration de la paroisse épiscopale de Besançon, proposé par les commissaires nommés à l'assemblée paroissiale, le 26 mai 1791, adopté à l'assemblée générale du 13 juin suivant ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

32

Lettre pastorale de M. l'évêque du Jura ([Reprod.]) / par François-Xavier Moïse,...

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

33

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42196

34

Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-480

35

Le conseil général de la commune de Dôle, département du Jura, à la convention nationale

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB41-1102

36

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

37

Très humble et très respectueuse adresse présentée à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par les citoyens de la Confession d'Ausbourg, habitans des quatre terres de Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot, départemens du Doubs et de la Haute-Saône ; [rapporté par Kilg]

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld176-743

38

Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211

39

Précis pour Claude-Antoine Minary, officier municipal de la commune de Levier... et Geneviève Carnot, dite Carqueline, femme de Jacques-François Maire,... détenus en la maison de justice de Besançon et destinés au tribunal révolutionnaire séant à Paris...

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB41-4012

40

Délibération des notables, bourgeois, et autres habitans formant le Tiers Etat de la ville de Vesoul : du 9 février 1789 ; suivie d'une Lettre adressée au Roi au sujet d'un arrêté du Parlement de Besançon, du 27 janvier précédent ([Reprod.])

Date

1789

Cote

Bibliothèque nationale de France