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1

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

2

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France

3

Lettre de M. Seguin, évêque du département du Doubs, métropolitain de l'est, à tous les fidèles et citoyens du diocèse ([Reprod.])

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

4

Mandement de M. l'évêque du Jura, pour le Carême de 1792 ([Reprod.]) / [François-Xavier Moïse]

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

5

Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Doubs au clergé et aux fidèles de son diocèse ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

6

Discours de Mr. Moïse, évêque du Jura, prononcé dans l'église cathédrale de St-Claude, lors de son installation, à la suite de son serment civique, le 15 mai 1791 ([Reprod.]) / [F. X. Moïse]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

7

Réglement provisoire pour l'administration de la paroisse épiscopale de Besançon, proposé par les commissaires nommés à l'assemblée paroissiale, le 26 mai 1791, adopté à l'assemblée générale du 13 juin suivant ([Reprod.]) / [P. C. F. Seguin]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

8

Lettre pastorale de M. l'évêque du Jura ([Reprod.]) / par François-Xavier Moïse,...

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

9

Délibération des notables, bourgeois, et autres habitans formant le Tiers Etat de la ville de Vesoul : du 9 février 1789 ; suivie d'une Lettre adressée au Roi au sujet d'un arrêté du Parlement de Besançon, du 27 janvier précédent ([Reprod.])

Date

1789

Cote

Bibliothèque nationale de France

10

Les vicaires de la métropole de l'est, au clergé et aux fidèles de ce diocèse ([Reprod.])

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France

11

Lettre pastorale de M. l'évêque du département du Puy-de-Dôme ([Reprod.]) / [Jean-François Périer]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France

12

Délibération et mémoire au Roi, pour être admis à l'assemblée des Etats-généraux, par MM. les officiers municipaux, notables, bourgeois et habitans de la ville de Saint-Amour ([Reprod.])

Date

1788

Cote

Bibliothèque nationale de France

13

A nos vénérables frères, les curés, vicaires en chef et administrateurs dans le diocèse du Jura ([Reprod.]) / [F. X. Moïse]

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France

14

Instruction pastorale de P. C. F. Seguin, évêque du département du Doubs, pour le Carême de 1793 ([Reprod.])

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France

15

Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung des Departements vom Doubs, zu Bisanz, nebst der Antwort auf denselben ([Reprod.]) / [signé : Jelsch, den 29ten Thermidor 5tes Jahr]

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, 4-Ld4-6099

16

Protestation de M. de Grosbois, député de la noblesse du bailliage de Besançon, contre le décret rendu dans la séance du samedi 19 juin 1790 ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, 8-Lb39-3603

17

Gymnastique militaire ou Essai sur les moyens de rendre nos soldats sains, robustes, forts, adroits à tous les exercices du corps, dressés au maniement de toutes sortes d'armes et propres à soutenir toutes les fatigues de la guerre ([Reprod.]) / par M. G. Daignan

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, 8-V-7331

18

Système d'un citoyen du Jura, sur les moyens d'obtenir une constitution définitive, sur les principes qui doivent en être la base, et les élémens d'un plan , par Pommier, de Vincelles

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2012-109166

19

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 1 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42195

20

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42196