Franche-Comté (France) -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources

1

Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

Date

1798-1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2089

Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...
Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur...

Producteur :

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

2

Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyens

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-785

Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...
Dornier, représentant du peuple, député au Conseil...

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3

Essai sur le nouveau pacte social des Français , par Kirgener,...

Date

1799

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB43-417

Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...
Essai sur le nouveau pacte social des Français , par...

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4

Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par le citoyen Droz, à Besançon, le dix prairial an 6e de la République française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1916

Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale...
Discours prononcé à la fête de la Reconnoissance par...

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5

Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple, au libelle intitulé Première Notice sur les causes de réaction dans le département du Doubs, par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2121

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Réponse du citoyen Besson, ex-représentant du peuple,...

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6

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives , par P.-J. Briot,...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-2157

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Observations soumises au Corps législatif sur les doubles...

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7

Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362

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Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle...

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8

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 2 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42196

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Cours de législation et de jurisprudence françaises....

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9

Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211

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Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant...

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10

Cours de législation et de jurisprudence françaises. Tome 1 / ; par le citoyen Proudhon,... Première partie. Sur l'état des personnes

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42195

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Cours de législation et de jurisprudence françaises....

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11

Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils . Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura...

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-1730

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Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres...

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12

Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France

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13

Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LB42-480

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14

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

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Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois...

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15

Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE QB-370 (57)-FT 4

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16

Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung des Departements vom Doubs, zu Bisanz, nebst der Antwort auf denselben ([Reprod.]) / [signé : Jelsch, den 29ten Thermidor 5tes Jahr]

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, 4-Ld4-6099

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Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung...

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17

Adresse de 516 républicains de Dole , département du Jura, sur les crimes de la réaction et la tenue des assemblées électorales

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1687

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Adresse de 516 républicains de Dole , département du...

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18

Sur la scission qui a eu lieu dans l'assemblée électorale du Jura

Date

1797

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-552

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19

Fête du dix août . Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

1796

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Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB42-1102

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20

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

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J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le...

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Réponse au libelle intitulé : "Première Notice sur les causes de la réaction dans le... Doubs, par P.-J. Briot,...". (Signé : Janson, Mourgeon, Bonard, Hérard, Jussy, Girardot.)

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Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

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Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

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Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils . Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura...

Date

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Ph. Ch. F. Seguin, ancien évêque métropolitain de Besançon, aux évêques réunis à Paris, aux évêques de la métropole de l'Est, et aux membres du presbytère et du clergé du diocèse du Doubs ([Reprod.])

Date

Cote

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Pierre-Félix Champion, commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du Jura, au Corps législatif et au Directoire exécutif

Date

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Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

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Pichegru : général des armées de la Rep. f. né à Arbois dep.t du Jura le 16 f.r 1761 sc. : [estampe] / F. Bonneville del. sculp.

Date

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Brief der Gemeinde von Hirsingen an die Central Verwaltung des Departements vom Doubs, zu Bisanz, nebst der Antwort auf denselben ([Reprod.]) / [signé : Jelsch, den 29ten Thermidor 5tes Jahr]

Date

Cote

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