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1

Tout pour la liberté : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-17428

2

Les salpêtriers républicains : comédie en un acte et en prose, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-16070

3

On respire : comédie en un acte et en prose, mêlée d'ariettes ([Reprod.]) / par Charles-Louis Tissot, citoyen de Dôle

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Yth-13042

4

Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, des Vosges et du Haut-Rhin, tendante à obtenir le rapport de la loi, du 28 juillet 1791, sur les mines, et un arrêté qui règle provisoirement l'indemnité due aux propriétaires des fonds d'où l'on extrait les mines de fer ([Reprod.]) / [signé : J. B. Rochet,...]

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Vz-605

5

Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté, Lorraine et Barrois ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Vp-1983

6

A nosseigneurs, nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France ([Reprod.])

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lf27-18

7

Opinion de G. Piguet de la Haute-Saône : sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat : séance du 9 vendémiaire an 7 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, Le-43-2362

8

Circulaire du presbytère du diocèse du Doubs, le siège vacant ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-4076

9

J. B. Flavigny, évêque, à ses coopérateurs dans le saint ministère, & à tous les fidèles du diocèse de la Haute-Saône ([Reprod.])

Date

1796

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3989

10

Apologie d'un curé du Jura, adressée à ses paroissiens, pour servir de réponse à la lettre pastorale de M. Moïse, évêque constitutionnel de ce département ([Reprod.])

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3700

11

Serment civique prononcé en l'église métropolitaine de Besançon, le 29 mai 1791 ([Reprod.]) / par P. Telesphore Jousserandot

Date

1791

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld4-3636

12

Très humble et très respectueuse adresse présentée à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par les citoyens de la Confession d'Ausbourg, habitans des quatre terres de Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot, départemens du Doubs et de la Haute-Saône ; [rapporté par Kilg]

Date

1790

Cote

Bibliothèque nationale de France, Ld176-743

13

Pétition relative au Rapport sollicité de la loi du 17 nivôse, de l'an second, concernant les donations et successions, par des citoyens du Jura, à la Convention nationale ([Reprod.])

Date

1794-1795

Cote

Bibliothèque nationale de France, Lb41-4420

14

Les membres du Conseil épiscopal du Doubs au clergé et aux fidèles de ce diocèse ([Reprod.]) / [Roy]

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, E-6540

15

Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté . Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux...

Date

1792

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Z LE SENNE-4553

16

Copie des lettres écrites par le citoyen Ordinaire au citoyen Quirot , député à la Convention nationale par le département du Doubs

Date

1794

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-15400

17

Vie de Jean Jacob, vieillard du Mont-Jura, âgé de 120 ans,... [Signé : Jean Pithou.]

Date

1789

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LN27-10116

18

République française. Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon à ses commettants. Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793...

Date

1793

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-965

19

Jussey, le 20 floréal an VI... Les citoyens habitant la commune de Jussey... aux citoyens législateurs et directeurs de la république française

Date

1798

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-3211

20

Arrêté unanime de la commune de Clairvaux en Franche-Comté. Du 20 juillet 1789

Date

1789

Cote

Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK7-2081