1
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Cote 1A1
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Date 1795
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Lieu
- |
Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Constitution de l'an III de la République française...
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2
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Cote 1A2
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Date 1830
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Lieu
- |
Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche...
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3
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Cote 1A3
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Date 1795-1871
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Recueil de lois et décrets. - Arrêtés du comité de...
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4
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Cote 1A4
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Date 1790-1879
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Correspondance relative aux événements politiques....
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5
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Cote 1A5
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Date 1887-1896
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Codes français par H.F. Rivière 1A.5.1 à 1A.5.3 :
1A.5.1...
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6
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Cote 1A6
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Date 1807
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Recueil général de lois et arrêtés 1807, vol.6 : jurisprudence...
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7
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Cote 1A7
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Date 1792
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Collection de décrets de l'Assemblée Nationale, rédigée...
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8
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Bulletins annotés des lois : du 17 juin 1789 au 29 juillet 1830 : tomes 1 à 18 et 2 tables; 1 vol. reliés. 1A.7.1 à 1A.7.8 1A.8.1 : Tomes 1 et 2, 17 juin- 30 septembre 1789. 1A.8.2 : Tomes 3 et 4, 18 octobre 1791-20 novembre 1793 (30 brumaire An II).
1A.8.3 : Tomes 5 et 6, 24 novembre 1798 (4 frimaire An II)-12 septembre 1799 (26 fructidor An IV)
1A.8.4 : Tomes 7 et 8, 29 septembre 1796 (6 vendémiaire An V)-15 septembre 1800 (28 fructidor An VIII)
1A.8.5 : Tomes 9 et 10, 17 octobre 1800 (25 vendémiaire An IX)- 31 mai 1806
1A.8.6 : Tomes 11 et 12, 8 juin 1806-26 mars 1814
1A.8.7 : Tomes 13 et 14, 6 avril 1814 - 30 juin 1819
1A.8.8 : Tomes 15 et 16, 14 juillet 1819-22 février 1826
1A.8.9 : Tomes 17 et 18, 12 mars 1826-29 juillet 1930
1A.8.10 : Tomes 19, table A-E
1A.8.11 : Tomes 20, table F-Z
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Cote 1A8
|
Date 1789-1830
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Bulletins annotés des lois : du 17 juin 1789 au 29...
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9
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Cote 1A9
|
Date 1830-1840
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- "Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général...
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10
|
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Cote 1A10
|
Date 1790-1823
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central
- Textes de loi imprimés divers 1790-1823
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11
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2 medias
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- Lettres de Pierre Cappochi, cardinal diacre du titre de St Georges au Velabre, légat du St Siège, défendant d'évoquer devant un autre tribunal les procès entamés devant la justice de l'archevêque de Besançon (Besançon, 15 juin 1254). - Lettres patentes de l'empereur Richard de Cornouailles s'engageant à ne jamais distraire Besançon de la mouvance de l 'Empire (Londres, 19 mai 1260) - Accord passé entre Jean de Chalon, Seigneur d'Arlay et les citoyens de Besançon au nom de l'empereur Rodolphe de Habsbourg qui garantit les droits et franchises de la ville (3 juin 1290) *
Numérisé. - Confirmation des privilèges par l'empereur Adolphe de Nassau le 22 septembre 1296 : deux vidimus du 14 septembre 1434 - Lettres de créances par lesquelles les citoyens de Besançon accréditent Pierre Bélier en qualité de procureur, pour demander à l'empereur Albert 1er confirmation des privilèges de la cité et rémission des griefs que lui et ses prédécesseurs ont pu avoir contre la ville : minute, 25 avril 1307 - Procuration donnée par l'empereur Albert 1er à Thiébaud de Hasembourg pour recevoir le serment d'hommage et de féauté de la ville de Besançon (Spire, 7 mai 1307) - Confirmation générale des privilèges de la ville par l'empereur Albert 1er : il l'absout de tous les griefs qu'avaient contre elle l'empereur Rodolphe son père et ses prédécesseurs (Spire, 7 mai 1307) * cf. Castan, origines de la Commune de Besançon : pièces justificatives n° XXII. Numérisation partielle.
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Cote AA1
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Date 1254-1307
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : AA
- - Lettres de Pierre Cappochi, cardinal diacre du titre...
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12
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- Promesse faite par Eudes, Sire de Grancey aux citoyens de Besançon, de leur procurer, moyennant une somme de 6,000 florins, confirmation de leurs privilèges par l'empereur Charles IV (27 décembre 1357) - Requête, jointe à la pièce précédente, par laquelle les citoyens énumèrent les droits et privilèges dont ils demandent confirmation - Lettres de Charles IV aux citoyens de Besançon les avertissant qu'il a ommis Simon de Langres, général des frères prêcheurs pour s'enquérir des droits qui appartiennent à l'Empire en la ville de Besançon (Trèves, 12 janvier 1363) - Confirmation par Charles IV des droits et privilèges de Besançon (Karlstein, 6 mars 1364) : deux originaux parchemin et deux copies papier - Mandement de l'empereur Charles IV plaçant sous sa sauvegarde les citoyens de Besançon (Karlstein, 6 mars 1364 ) - Lettre de l'empereur Wenceslas : il prend la ville de Besançon sous sa protection, déclare qu'elle relève de l'Empire et défend à l'archevêque Gérard d'Athies de prendre la qualité et les prérogatives de Seigneur de Besançon, sous peine de perdre le temporel de son archevêché et la régalie (Luxembourg, 3 mai 1398) - Confirmation par l'empereur Wenceslas des privilèges de Besançon : il enjoint à l'archevêque de prêter hommage à l'Empire dans l'année suivant sa prise de possession, sous peine de remise de son temporel, il règle les attributions judiciaires de la commune et les privilèges des citoyens en matière de juridiction (Luxembourg, 3 mai 1398) : deux originaux parchemin - Lettre de l'empereur Wenceslas annonçant aux citoyens de Besançon l'envoi d'un diplôme confirmatif de leurs privilèges (Luxembourg, 4 mai 1398)
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Cote AA2
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Date 1357-1398
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Promesse faite par Eudes, Sire de Grancey aux citoyens...
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13
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- Pièces relatives au conflit entre l'archevêque et la commune de Besançon d'une part, l'Empereur Sigismond d'autre part, au sujet de la création d'un vicariat d'Empire en faveur de Louis de Chalon, prince d'Orange - Mandement de l'Empereur Sigismond condamnant Jacques Mouchet et Jean Michel, citoyens de Besançon, à l'amende pour avoir, en faisant appel au lieutenant de la Régalie de Besançon, méconnu l'autorité de la cour d'appel établie à Jougne par Louis de Chalon agissant en qualité de vicaire impérial (Vienne, novembre 1422) - Copie - Lettres de l'Empereur Sigismond admonestant la cité de Besançon au sujet des embarras qu'elle suscite à Louis de Chalon, institué vicaire impérial (Vienne, 10 novembre 1422) - Acte de protestation de la commune de Besançon contre les poursuites du vicaire impérial (8 et 3 mars 1423) - Lettres de l'Empereur Sigismond annulant les poursuites intentées contre l'Archevêque et la commune de Besançon par le Prince d'Orange, vicaire impérial (9 octobre 1423) - Copie - Protestation du procureur de l'archevêque Thiébaud de Rougemont au sujet de la création du vicariat d'Empire en faveur de Louis de Chalon et de l'installation par celui-ci d'une cour d'appel à Jougne, choses contraires aux droit de l'Archevêque, prince de l'empire et ayant la régalie dans la ville, comme aux privilèges des citoyens qui ne pouvaient être cités en justice hors de la cité (17 décembre 1424) - Mandements de l'Empereur Sigismond abolissant la sentence, mettant la cité au ban de l'Empire (26 juillet 1425) original et copie - Lettres de rémission de l'Empereur Sigismond relevant les citoyens Jacques Mouchet et Jean Michel des condamnations prononcées contre eux par Louis de Chalon (26 juillet 1425) - Copie - Lettres patentes de l'empereur Sigismond rappelant que la cité a été relevée des sentences portées par elle moyennant le paiement d'une somme et le règlement des frais du procès (14 avril 1427) - Quittances et pièces diverses pour le règlement des frais des commis envoyés pour le règlement de cette affaire (1425-1438) - Lettres de l'empereur Charles Quint rassurant la cité au sujet des craintes exprimées par elle sur la création d'un vicariat d'Empire à Besançon (Bruxelles, 27 juin 1521) - Original - Acte d'appel au St Siège émis par Louis de Chalon, prince d'Orange, au sujet d'une sentence de l'Empereur Sigismond qui adjugeait à la maison de Savoie, le Comté de Genève dont le Prince Louis se prétendait l'héritier (11 janvier 1423)
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Cote AA3
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Date 1422-1521
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, SCEAUX, PARCHEMIN
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-
Contexte : AA
- - Pièces relatives au conflit entre l'archevêque et...
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14
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- Requête des citoyens de Besançon de l'empereur Wenceslas pour obtenir confirmation de leurs franchises (s.d.) - Diplôme de l'empereur Sigismond confirmant les privilèges de la ville de Besançon, ajoutant cette clause que nul vicaire impérial n'y aura autorité (Bude, 9 octobre 1423) - Vidimus du même diplôme (16 septembre 1428), Copie du diplôme précédent vidimée par la régalie (15 mai 1623) - Confirmation par l'empereur Sigismond des privilèges accordés à la cité de Besançon par les empereurs Charles IV et Wenceslas (Bâle, 31 janvier 1434) - Diplôme de l'empereur Sigismond dispensant les habitants de Besançon de citation devant le juge de la Cour impériale, d'autant que la différence des langues entraîne des difficultés (Ulm, 12 juin 1434) - Sauvegarde accordée par l'empereur Sigismond à la ville de Besançon et confirmation des ses privilèges (Ulm, 25 juillet 1434) - Vidimus et confirmation par l'empereur Frédéric III, du diplôme de Wenceslas du 3 mai 1398 (Besançon, 7 novembre 1442) - Vidimus et confirmation par l'empereur Frédéric III, du diplôme de Charles IV de 6 mars 1364 et de celui de Sigismond du 12 juin 1434 ( Besançon, 7 novembre 1442)
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Cote AA4
|
Date 1423-1442
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
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-
Contexte : AA
- - Requête des citoyens de Besançon de l'empereur Wenceslas...
|
15
|
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Cote AA5
|
Date 1502-1534
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Vidimus et confirmation par l'empereur Maximilien...
|
16
|
1 media
|
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Cote AA6
|
Date 1559-1613
|
Lieu
- |
Type de document
PARCHEMIN, LIASSE, MAQUETTE
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-
Contexte : AA
- - Confirmation par l'Empereur Ferdinand Ier des privilèges...
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17
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Cote AA7
|
Date 1627-1663
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
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-
Contexte : AA
- - Confirmation par l'empereur Ferdinand II des privilèges...
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18
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Cote AA8
|
Date 1357-1660
|
Lieu
- |
Type de document
CAHIER, IMPRIME
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-
Contexte : AA
- - Traduction française des diplômes concédés à la cité...
|
19
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Cote AA9
|
Date 1477-1519
|
Lieu
- |
Type de document
CAHIER
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-
Contexte : AA
- - Rôles des prestations de serment de fidélité à l'empereur...
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20
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- Copie du traité conclu le 17 mai 1654 à la diète de Ratisbonne par l'Empereur Ferdinand III cédant à la ville de Besançon à l'Espagne en échange de la forteresse de Frankenthal (copie de 1698) - Lettre du Roi d'Espagne Philippe IV à la cité au sujet de cette cession (Madrid, 27 juin 1660) - Lettre de l'Empereur Léopold à la cité à ce sujet (Vienne, 4 novembre 1660) - Lettres patentes du roi Philippe IV commettant le Marquis de Caracena pour prendre possession en son nom de la cité. (Madrid, 27 juin 1660) et procuration du Marquis de Caracena au Marquis de St Martin pour remplir cette mission (Bruxelles, 5 janvier 1661) - copies - Lettre du roi Philippe IV invitant la cité à prêter le serment d'hommage et de fidélité au Marquis d'Yennes (Madrid, 13 avril 1663) - Procuration des gouverneurs et des notables de Besançon à Pierre François Henry et Hugues Belin pour donner leur consentement à l'échange (11 mai 1662) - Traité conclu entre le Marquis de Castel Rodrigo et la cité au sujet de l'échange (29 septembre 1664) - Ratification du traité précédent par le roi Philippe IV (Madrid, 11 mars 1665) - Lettre du roi Philippe IV à ce sujet (Madrid, 28 février 1665) - Copie du traité du 29 septembre 1664 et de sa ratification par le roi le 11 mars 1665, d'Espagne avec mention de l'enregistrement par la chambre des comptes de Dole (Dole, 17 juillet 1685) - 2 copies - Traité fait entre le Marquis de Castel Rodrigo comme plénipotentiaire de sa Majesté d'une part et la Cité de Besançon avec la ratification royale ensuivie (Imprimé - Besançon, G.Benoist, 1702 48 p., in-8°) - Copie en espagnol de la rectification du traité - Lettre du Parlement de Dole au Marquis d'Yennes protestant contre certains articles du traité (Dole, 17 décembre 1666) - Pièces diverses relatives à la prise de possession de la cité par le Prince d'Arenberg (1668-1669)
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Cote AA10
|
Date 1654-1669
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, IMPRIME, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Copie du traité conclu le 17 mai 1654 à la diète...
|
21
|
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Cote AA11
|
Date 1224-1304
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Traités conclus par la commune de Besançon pour la...
|
22
|
|
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Cote AA12
|
Date 1357-1395
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Traité de gardienneté conclu par la commune de Besançon...
|
23
|
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Cote AA13
|
Date 1405-1424
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Traité de gardienneté conclu par la commune de Besançon...
|
24
|
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Cote AA14
|
Date 1407-1408
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Traité conclu entre le Comte Duc de Bourgogne Jean...
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25
|
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Cote AA15
|
Date 1408-1409
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Procuration donnée par le comte Duc de Bourgogne...
|
26
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Cote AA16
|
Date 1409-1418
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Négociations entre le Comte Duc Jean sans Peur et...
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27
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Cote AA17
|
Date 1421-1423
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
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-
Contexte : AA
- - Révocation par le Duc Philippe le Bon des conventions...
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28
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Cote AA18
|
Date 1435-1615
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
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-
Contexte : AA
- - Traité de Rouen, portant transaction sur différents...
|
29
|
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Cote AA19
|
Date 1479-1481
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, SCEAUX, PARCHEMIN
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-
Contexte : AA
- - Traité par lequel le Roi de France Louis XI accepte...
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30
|
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Cote AA20
|
Date 1484-1489
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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|
-
Contexte : AA
- - Mandements et lettres patentes du Roi de France Charles...
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31
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Cote AA21
|
Date 1502-1508
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Renouvellement par l'Archiduc Philippe le Beau, en...
|
32
|
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Cote AA22
|
Date 1507-1533
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Lettres patentes de l'Empereur Maximilien rappelant...
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33
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|
- Pièces relatives au traité de civilège et combourgeoisie conclu entre la cité de Besançon et les trois villes unies de Berne, Fribourg et Soleure en 151 et à la dénonciation de ce traité en 1533 - Lettres de l'Empereur Maximilien, de l'Archiduchesse Marguerite et de l'Empereur Charles Quint pour détourner la Cité de Besançon de cette alliance (1507-1518) - Traité conclu entre la cité de Besançon et les trois villes unies de Berne, Fribourg et Soleure, pour une période de 15 ans (Berne, 24 décembre 1518) - Correspondance entre la Cité et les trois villes suisses et actes des serments réciproques (1518-1533) - Dénonciation du traité de civilège (Berne, 12 décembre 1533, Soleure, 15 décembre 1533, Fribourg, 17 décembre 1533)
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Cote AA23
|
Date 1507-1533
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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|
-
Contexte : AA
- - Pièces relatives au traité de civilège et combourgeoisie...
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34
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Cote AA24
|
Date 1579-1633
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
|
|
-
Contexte : AA
- - Négociation pour la conclusion d'u nouveau traité...
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35
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Cote AA25
|
Date 1314-1434
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Lettres de délégation et pièces comptables relatives...
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36
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Cote AA26
|
Date 1521-1525
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN
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-
Contexte : AA
- - Instructions et autres documents concernant les missions...
|
37
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Cote AA27
|
Date 1533-1534
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Procuration et instruction données par la Cité de...
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38
|
1 media
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Cote AA28
|
Date 1541-1597
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, CAHIER, SCEAUX, GRAVURE
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-
Contexte : AA
- - Instructions, lettre et mémoriaux concernant les...
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39
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Cote AA29
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Date 1603-1642
|
Lieu
- |
Type de document
LIASSE, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Instructions, mémoriaux, correspondance et comptes...
|
40
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Cote AA30
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Date 1640-1644
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- Correspondance, mémoriaux et comptes relatifs à la...
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41
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Cote AA31
|
Date 1645-1655
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- Correspondance, mémoriaux et comptes relatifs à la...
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42
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Cote AA32
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Date 1645-1655
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE
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-
Contexte : AA
- Correspondance adressée à la municipalité de Besançon...
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43
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Cote AA33
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Date 1660-1663
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, REGISTRE, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations...
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44
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- Délibération de l'Assemblée générale de la commune de Besançon pour demander l'entrée des représentants de la Cité aux Etats de la Province et élections des 14 députés à ces états (5 décembre 1788) - Protestations d'un certain nombre de notables contre cette décision (6 décembre 1788) - Délibération de l'Assemblée générale de la commune adhérant au résultat du conseil du Roi du 27 décembre 1788 accordant la double représentation du Tiers Etat (16 janvier 1789) - Copies des lettres adressées notamment au Roi et à Necker à ce sujet (16 janvier 1789) - Lettres de M. de Puységur et Necker et réponses à ces lettres (21 janvier 1789) - "Cahier de demandes, plaintes et doléances, dressé par le tiers Etat de la ville et banlieue de Besançon pour être portés à l'Assemblée du Grand Bailliage indiquée au 6 avril 1789", avec signatures de ces commissaires (4 avril 1789) - Lettre du Roi pour la convocation des Etats généraux à Versailles le 27 avril 1789 et règlement y annexé (Imprimé, Paris, imprimerie royale, 1789) - Délibérations prises par la commune de Besançon (19-24 juillet 1789). Imprimé - Procès-verbal des délibérations de la commune de Besançon du 28 juillet 1789 et éloge funèbre de M. Blanc (Imprimé, Besançon, Couché) - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 janvier 1789 et pièces relatives à cet arrêt (Imprimé, relié en maroquin rouge avec les armes de la ville de Besançon sur les deux plats). Exemplaire offert à la ville par les 24 gentilshommes ayant adhéré au résultat du Conseil du 27 décembre 1788 et auxquels la ville avait décerné les lettres de citoyen. Au verso du titre hommage manuscrit des 24 gentilshommes, suivi de leurs signatures autographes, daté du 29 janvier 1789 - Lettres de remerciements adressées à la ville par un certain nombre de ces gentilshommes (1789)
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Cote AA34
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Date 1788-1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE, IMPRIME
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-
Contexte : AA
- - Délibération de l'Assemblée générale de la commune...
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45
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|
Cote AA35
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Date 1789
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE
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-
Contexte : AA
- - Traité fédératif conclu à Besançon entre les villes...
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46
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|
- Correspondance de la municipalité relativement aux évènements révolutionnaires (Grande Peur de juillet 1789, subsistances, contributions patriotiques ...) avec des particuliers (lettre du Maréchal Duc de Duras, du Marquis de Langeron, du Comte Louis de Narbonne, du chanoine Millot, de M, d'Arçon, du Baron de Jouffroy) avec les villes de la province (Baume les Dames, Dole, Gray, Héricourt, Lons le Saunier, Morteau, Morez, Nozeroy, Pontarlier, Quingey, St Amour, Salins, Vesoul (bulletin de police, juillet-août 1789) et diverses villes de France - Enquêtes sur les cours du blé dans la province, réponses au questionnaire de la municipalité de Besançon (avril 1789)
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Cote AA36
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Date 1789
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Lieu
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Type de document
LIASSE
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Contexte : AA
- - Correspondance de la municipalité relativement aux...
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47
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- Lettre de papes, de cardinaux, de conciles et d'universités à la commune de Besançon - Bulle du pape Boniface VIII en faveur d'Albert d'Autriche, fils de Rodolphe de Habsbourg (Rome 29 avril 1303) -Bulle du pape Jean XXII déclarant excommunié le Duc de Bavière (Avignon, 7 septembre 1329) - Lettre de l'Université de Paris recommandant à la charité de la ville de Besançon un juif converti, Paul de Bonnefoy, qui allait en Italie faire traduire d'hébreu en latin un livre qu'il avait composé sur la foi chrétienne (Paris, 8 mars 1421) -Deux bulles du pape Martin V en faveur du Cardinal Jean de la Roche Taillée, nommé Archevêque de Besançon (Rome, 14 octobre 1427, Rome, 16 février 1429) - Lettres du Concile de Bâle confirmant l'élection par le chapitre de Jean de Fryun comme Archevêque de Besançon Bâle, 9 septembre et 17 octobre 1437) - Bref du pape Eugène IV en faveur de François de Condelmire, son neveu, pourvu par lui de l'Archevêché de Besançon (Bologne, 26 octobre 1437) - Brefs du pape Eugène IV en faveur des chanoines Gérolphe de Hole et Hugolin Folain (Florence 10 août 1440 et 28 octobre 1442) - Lettre du Duc Philippe le Bon à la municipalité de Besançon en faveur du même (Lille, 8 août 1437) - Trois lettres du cardinal Jean Jouffroy, Evêque d'Arras (2 janvier 1460, 15 février 1462, 25 juillet 1464) - Lettre du Cardinal Scarampi, camerlingue, en faveur d'Hugolin Folain (29 avril 1459) - Bref du pape Léon X notifiant la concession de la commande de l'Abbaye de St Vincent à l'Evêque de Salone (Rome, 23 août 1518) - Minutes des lettres écrites au pape par la municipalité de Besançon, en faveur de François de Grammont, élu à l'Archevêché de Besançon (1586-1587) - Bulle du même notifiant la promotion de Jean Jacques Fauche de Domprel à l'Archevêché de Besançon (Rome, 9 mars 1660) - Bref du pape Alexandre VII recommandant à la Cité d'empêcher des dissensions dans le chapitre (Rome, 23 juin 1664) - Bulle du pape Innocent XII notifiant la promotion de François de Grammont à l'Archevêché de Besançon (Rome, 19 ou 20 septembre 1699)
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Cote AA37
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Date 1303-1697
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Lieu
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Type de document
LIASSE, BULLE, SCEAUX, PARCHEMIN
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Contexte : AA
- - Lettre de papes, de cardinaux, de conciles et d'universités...
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48
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- Lettre des Empereurs d'Allemagne, des Rois de France, des souverains de la Franche Comté, des princes voisins à la commune de Besançon pour lui notifier des évènements lui adresser des recommandations ou lui demander des services - Lettre de l'Empereur Frédéric II, révoquant la concession des droits régaliens sur Besançon, jadis faite par lui au Comte Othon duc de Méranie (7 novembre 1249) - Lettre de la Comtesse Mahaut d'Artois (s.d.) - Acte de réponse faite par les gouverneurs de Besançon à une lettre du Roi de France Charles VI et du Duc de Bourgogne relative à la déposition du pape Benoît XIII, portant que la Cité suivrait toujours son archevêque dans les questions religieuses et l'Empereur dans les questions temporelles (30 octobre 1398) - Lettre de recommandation de l'Empereur Wenceslas (Prague, 20 novembre, s.d.) - Lettre de recommandation du Comte de Genève (s.d.) - Deux lettres de recommandation du Comte Duc Jean sans Peur (1402) - Copie d'un manifeste de Charles VI, roi de France, rétractant son adhésion à l'antipape Pierre de Luna (Paris, 12 janvier 1407) - Lettre du roi de France Charles VI notifiant aux villes la rébellion du dauphin et leur interdisant toutes relations avec lui (Provins, 13 mars 1419) - Lettres de Louis de Chalon (6 mai 1435, 22 mai 1452) - Lettre du Comte de Charolais (20 juin 1464) - Lettre du Comte Duc Philippe le Bon (10 juin 1465) - Mandement du Comte Duc Charles le Téméraire exemptant les denrées et marchandises destinées à Besançon des nouvelles gabelles imposées à ses sujets de Franche Comté (Vesoul, 22 mars 1474) - Mandement du Comte Duc Charles le Téméraire pour la saisie des biens des citoyens de Bâle qui pourraient être à Besançon (Luxembourg, 6 juin 1474) - Lettre de la Duchesse de Guyenné au sujet du vol d'une fourrure (Dijon, 6 mai sd) - Réponse du Roi de France Charles VIII à une demande de résiliation du traité qui liait la commune de Besançon au Duc de Bourgogne (Montils les Tours, 3 février 1483) - Lettre du Roi de France Charles VIII avisant la ville de Besançon de sa victoire de St Aubin du Cormier (Au Vergier en Anjou, 17 août 1488) - Lettre du Roi de France Charles VIII au sujet d'une expédition qui se prépare dans le pays de Ferrette contre le duché de Bourgogne (Amboise, 23 juillet 1489) - Lettre de l'Archiduc Philippe le Beau (Bruxelles, 20 novembre 1500) - Mandements de l'Empereur Charles Quint au sujet de citoyens de Besançon inculpés (1526-1535) - Lettre en faveur de Guillaume de Poupet archidiacre de Besançon (21 septembre 1538) - Ambassade de la comtesse de Neuchâtel à la commune de Besançon (1543) - Lettres de la Régente Marie (Louvain, 10 octobre 1546) ; de la duchesse de Lorraine (15 juin 1552) ; du roi d'Espagne Philippe II (Bruxelles, 30 septembre 1558) ; de l'Archiduchesse Marguerite (Bruxelles, 11 avril 1559 et 13 mars 1563) ; de l'Empereur Ferdinand I (Prague, 20 octobre 1561, Fribourg , 28 décembre 1562, Vienne 17 avril 1564) ; de l'Archiduc Ferdinand (4 novembre 1567) ; de l'Empereur Maximilien (Vienne, 16 décembre 1573) ; du Comte de Montagudo, recommandant le Comte de Parme (Maëstricht, 14 octobre 1579) ; de l'Empereur Rodolphe II (Prague, 18 décembre 1589, 25 septembre 1584, 18 avril 1586, 15 mars 1598, 17 août 1602, 2 avril 1603, 23 février 1607); du Duc de Guise (10 mars 1583) ; de Frédéric, Comte de Wurtemberg et de Montbéliard (8 octobre 1585, 28 avril 1586, 2 février 1589, 30 avril 1589) ; du Duc de Savoie (29 janvier 1592, 12 octobre 1597) ; du Duc de Lorraine (Nancy, 5 octobre 1595) ; de l'Archiduc Albert (Bruxelles, 15 juillet 1599, Milan, 21 janvier 1599, Mariemont 2 octobre 1609) ; de l'Empereur Ferdinand II (Vienne, 1er mars 1620, 16 février 1626) ; de l'Empereur Ferdinand III (Vienne, 10 novembre 1637, 15 juin 1643, 22 décembre 1643, 8 février 1646, 9 août 1649, 8 octobre 1649) ; du Duc de Lorraine (Saarbrük, 10 janvier 1642) ; lettre relatives à des affaires particulières - Lettre de la Reine régente d'Espagne, notifiant la nomination de Jérôme de Quinones comme gouverneur de la Franche Comté (Madrid, 22 avril 1671) - Lettres du Roi Louis XV notifiant son avènement et la régence du Duc d'Orléans (Versailles, 1er septembre 1715 et 12 septembre 1715) ; du Duc Philippe d'Orléans (Paris, 16 septembre 1715) - Correspondance de la municipalité au sujet de la convalescence du roi Louis XV et de son passage à Vesoul (1744-1746) - Lettre du roi Louis XVI notifiant son avènement (Versailles, 10 mai 1774) - Bulle de pape Nicolas (Avril 1451), actes et lettres des empereurs et rois Maximilien Charles Quint, Philippe II d'Espagne, Maximilien II, des archiducs et de Mathias, revendiquant leurs droits pour la collation des bénéfices, en vertu du Concordat germanique (1500-1615)
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Cote AA38
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Date 1249-1774
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Lieu
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Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX, BULLE
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-
Contexte : AA
- - Lettre des Empereurs d'Allemagne, des Rois de France,...
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49
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- Correspondance de la municipalité de Besançon avec les villes de la Province, d'autres provinces de France, d'Alsace et de Suisse à l'effet de se renseigner mutuellement sur les diverses questions d'impôts, de subsistances, de police, de cérémonial ... - Lettres de et aux villes d'Arbois, Baumes les Dames, Dole, Gray, Jussey, Lons le Saunier, Luxeuil, Montbéliard, Morteau, Ornans, Poligny, Quingey, Saint Claude, Salins, Vesoul, Auxonne, Bordeaux, Bourges, Cambrai, Chalon sur Saône, Dijon, Grenoble, Langres, Le Puy, Lyon, Metz, Montpellier, Morlaix, Nuits, Perpignan, St Omer, Sedan, Soissons, Troyes, Valenciennes, Villefranche sur Saône, Belfort, Colmar, Strasbourg, Bâle, Berne, Fribourg, Genève, Nyon, Orbe, Saint Gall, St Imier, Soleur, Yverdon
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Cote AA39
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Date 1513-1784
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Lieu
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Type de document
LIASSE, SCEAUX
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Contexte : AA
- - Correspondance de la municipalité de Besançon avec...
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50
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Cote AA40
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Date 1562-1653
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Lieu
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Type de document
LIASSE, SCEAUX
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-
Contexte : AA
- - Correspondance de la municipalité de Besançon avec...
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51
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- Correspondance de la ville de Besançon avec les ministres français relativement aux félicitations ou requêtes adressées à ceux-ci par l'administration municipale - Lettres de et à Voysin, Pontchartrain, d'Aguessau, d'Armenonville, Law, de la Houssaye, Le Blanc, Dodun, de Breteuil, de Morville, le duc de Bourbon, cardinaux Dubois et Fleury, Chauvelin, d'Angervilliers, Orny, Machault, d'Argenson, de Paulmy, de Séchelles, Silhouette, Bertin, duc de Choiseul, de Laverdy, d'Invan, Terray, Langlois, de Boynes, Monteynard, Joly de Fleury et Calonne
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Cote AA41
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Date 1709-1784
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Lieu
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Type de document
LIASSE
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Contexte : AA
- - Correspondance de la ville de Besançon avec les ministres...
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52
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Cote AA42
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Date 1647-1783
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Lieu
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Type de document
LIASSE
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Contexte : AA
- - Correspondance de la ville de Besançon avec les gouverneurs...
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53
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Cote AA43
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Date 1642-1784
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Lieu
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Type de document
LIASSE
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Contexte : AA
- - Correspondance de la ville de Besançon avec les commandants...
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54
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- Correspondance de la ville de Besançon avec les intendants de la province et les premiers Présidents du parlement de Franche Comté (lettres de courtoisies, question de logement, de subsistances, d'impôts, de police ...) - Lettres de et à Jean Boyvin, Chauvelin, de la Fond, de Vaubourg d'Harroges (?), Le Guerchois, de la Neuville, de Serilly, de Beaumont, de Boynes, de Lacoré, de Grosbois
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Cote AA44
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Date 1639-1784
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Lieu
- |
Type de document
LIASSE
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Contexte : AA
- - Correspondance de la ville de Besançon avec les intendants...
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55
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Cote AA45
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Date 1717-1776
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Lieu
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Type de document
LIASSE
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Contexte : AA
- Correspondance et règlements des comptes de la ville...
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56
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Cote AA46
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Date 1661-1676
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : AA
- - Copie des lettres adressée par la municipalité de...
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57
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Cote AA47
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Date 1679-1696
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : AA
- - Copie des lettres adressées par la municipalité de...
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58
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Cote AA48
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Date 1763-1766
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : AA
- Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
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59
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Cote AA49
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Date 1767-1769
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : AA
- Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
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60
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Cote AA50
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Date 1769-1775
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : AA
- Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
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61
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Cote AA51
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Date 1775-1779
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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-
Contexte : AA
- Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
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62
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Cote AA52
|
Date 1779-1785
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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Contexte : AA
- Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
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63
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- Procès-verbaux des entrées solennelles des archevêques de Besançon dans la ville et des serments réciproques que se prêtaient à cette occasion le prélat et le conseil de la commune Hugues de Vienne (15 août 1334), Jean de Vienne (20 février 1536), Aymé de Villersexel (25 février 1364), Guillaume de Vergy (13 novembre 1371), Gérard d'Athiès (16 novembre 1393), Thiebaud de Rougemont (5 mai 1405), Jean de la Rochetaillée (8 avril 1432), Quentin Ménard (1er août 1440), Charles de Neufchâtel (10 juillet 1463), François de Busleiden (11 novembre 1587), Clériadus de Choiseul (en qualité de Cardinal, 1762) - Lettres de compliments et requêtes réciproques échangées entre la municipalité et les archevêques Claude de La Baume, Ferdinand de Rye, Antoine Pierre de Grammont, Honoré François de Monaco, Antoine François de Montcley, cardinal de Choiseul et l'évêque de Lausanne de Watteville
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Cote AA53
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Date 1334-1773
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Lieu
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Type de document
LIASSE, PARCHEMIN
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Contexte : AA
- - Procès-verbaux des entrées solennelles des archevêques...
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64
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Cote AA54
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Date 1378-1573
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : AA
- RELATIONS avec les comtes et ducs de Bourgogne Lettre...
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65
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QUERELLE ENTRE L'ARCHEVEQUE DE BESANCON THIEBAUD DE ROUGEMENT ET LA COMMUNE, INTERVENTION DU DUC DE BOURGOGNE ET ARBITRAGE DU CHANCELIER DE BOURGOGNE (1407-1412) :
- 28 mars 1407 : mandement (français, parchemin numéroté 1).
- 9 avril 1407 : envoi d'un sergent à Salins devant le bailli de Comté signifiant et ordonnant à tous les aubergistes de recevoir et loger les citoyens de Besançon nonobstant les défenses de l'archevêque (français, parchemin n°2).
- 12 avril 1408 : mandement du duc de Bourgogne intimant à ses baillis de requérir l'archevêque et le chapitre de Besançon d'avoir à lever l'interdit qui pesait sur ladite ville, et ce sous peine de saisie du temporel de l'archevêché et du chapitre (français, papier n°3).
- 12 avril 1408 : copie du précédent mandement (français, papier n°4).
- 17 mars 1409 : [...] secrets des églises métropolitaines de Besançon mis sous la main de Monseigneur et gardés pour en éviter la distraction que les chants (gens ?) en faisaient ou voulaient faire (français, parchemin n°5).
- 18 mars 1409 : trois actes de la restitution faite au chapitre par la commune, après une confiscation de trois ans, des clés des trésors de Saint-Etienne et de Saint-Jean, les chanoines promettant de n'en rien faire sortir de la ville jusqu'à la conclusion de paix avec la commune (français, papier n°6, 2 sceaux).
- août 1410 : deux actes de sommation faite au chapitre, siégeant à Quingey, d'avoir à se soumettre, quant à ses différends avec la commune, à la sentence du chancelier de Bourgogne, arbitre reconnu par les deux parties (français, parchemin n°7, 1 sceau).
- 17 mars 1411 : acte (inintelligible, français, parchemin n°8).
- 22 mars 1411 : mandement du duc de Bourgogne sommant l'archevêque de lui céder, conformément à la décision de l'empereur Wenceslas, le tribunal de la Régalie, comme aussi de lever l'interdit qu'il avait jeté sur les habitants de Besançon (français, papier n°9, 1 sceau).
- 1er août 1411 : offre faite par la commune au chapitre de la sauvegarde contre les éventualités belliqueuses du moment s'il veut rentrer en ville et accepter la sentence arbitrale rendue par le chancelier de Bourgogne sur les différends entre la commune et les chanoines (latin, parchemin n°10).
- 24 avril 1412 : copie non signée de l'obligation de la cité sur le traité fait avec les seigneurs archevêques (français, papier n°11).
- 29 avril 1412 : lettres patentes du duc de Bourgogne Jean Sans Peur réitérant à ses officiers du comté l'ordre de saisir les biens du chapitre de Besançon, pour le motif que celui-ci avait refusé d'exécuter la sentence rendue, au sujet de ses différends avec la commune, par le chancelier de Bourgogne, arbitre admis par les deux parties (français, papier n°12, 1 sceau).
- 4 mai 1412 : acte (inintelligible, latin, parchemin n°13).
- 30 juin 1412 : acte (inintelligible, français, parchemin n°14).
- 13 septembre 1412 : assignation donnée aux commis du chapitre et à ceux de la commune par les arbitres délégués par le duc de Bourgogne, à l'effet d'accorder ces deux parties (français, papier n°15).
- 1412 : quatre pièces relatives à l'accord et traité de paix fait en avril 1412 entre l'archevêque de Besançon Thiébaud de Rougemont et les citoyens de ladite ville : par ledit traité, les citoyens durent payer 1600 florins d'or et et délivrer à l'archevêque tous ses biens, l'archevêque, à cette condition et pour contemplation du salut des âmes, leva l'interdit (24 avril) (français, parchemin n°16, 3 sceaux). RESOLUTION DE LA QUERELLE ENTRE LES ARCHEVEQUES DE BESANCON (THIEBAUD DE ROUGEMENT ET SON SUCCESSEUR LE CARDINAL DE ROHAN) ET LA COMMUNE DEVANT LE CONCILE DE BALE INTERVENTION DE L'EMPEREUR SIGISMOND ET DE SON MEDIATEUR LE DUC DE SAVOIE, DU DUC DE BOURGOGNE, DU CHANCELIER DE BOURGOGNE, DU PAPE, DU CARDINAL D'ARLES ET DU PRINCE D'ORANGE (1428-1434) :
- s.d. : copie d'une requête de l'archevêque de Besançon au concile de Bâle, à l'effet d'être autorisé à faire citer devant cette assemblée la commune de Besançon qui usurpait les droits juridiques de son siégé, et l'empereur Sigismond qui soutenait cette usurpation (latin, papier n°17).
- s.d. : lettre du duc de Bourgogne au concile de Bâle pour se réjouir, avec les pères de cette assemblée, de ce que les citoyens de Besançon auraient pris pour arbitre de leurs querelles avec leur prélat le cardinal d'Arles et l'évêque de Constance (latin, papier n°18).
- s.d. : lettre écrite à l'archevêque de Besançon par le prince d'Orange pour engager ce prélat à écouter les propositions amiables que pourrait lui faire la commune de Besançon (français, papier n°19, 1 fragment de sceau).
- 23 août 1428 : lettre du duc de Savoie, mandataire de l'empereur, invitant la ville de Besançon à s'acquitter envers le trésor impérial d'une grosse amende qu'elle avait encourue (français, papier n°20).
- 15 novembre 1428 : lettre du chancelier Rolin invitant la ville de Besançon à envoyer des commissaires à une conférence qu'il a chargée, de par le duc de Bourgogne, de tenir, à Chalon-sur-Saône, au sujet des débats de la commune et de l'archevêque, comme aussi au sujet de l'amende que l'empereur veut exiger des Bisontins (français, papier n°21).
- 20 novembre 1428 : lettre d'un conseiller du duc de Bourgogne informant la commune de Besançon des efforts faits par le chancelier et le conseil du duc pour éviter d'accorder l'autorisation que demandait un chevalier d'Empire à l'effet de contraindre les Bisontins au paiement d'une amende de 40 000 livres envers le trésor impérial (français, papier n°22).
- 20 novembre 1428 : lettre de Jean Chousat informant la ville de Besançon des dispositions intimes du mandataire de l'empereur, chargé de recouvrer l'amende à laquelle la ville a été condamnée suite à son procès contre l'archevêque (français, papier n°23).
- 10 décembre 1428 : lettre du duc de Savoie s'offrant comme médiateur entre la ville de Besançon et le commis impérial chargé de recouvrer l'amande à laquelle la ville avait été condamnée (français, papier n°24, 1 fragment de sceau).
- 16 février 1429 : lettre du cardinal d'Arles répondant à la commune qu'il a reçue à Rome ses deux ambassadeurs et qu'il les a chargés d'une communication à reporter (latin, papier n°25).
- 4 juillet 1430 : renouvellement, en faveur de l'archevêque Jean, de l'autorisation donnée par l'empereur à défunt l'archevêque Thiébaud, de pouvoir terminer en cour de Rome le procès entre le siège archiéscopal de Besançon et la commune bien que l'objet en litige relevait de l'Empire (latin, parchemin n°26, 1 sceau).
- 1er août 1431 : quittance de 2000 livres accordées en don gratuit par la ville de Besançon au duc de Bourgogne, à l'occasion du procès soutenu par elle contre l'archevêque Thiébaud de Rougemont (français, parchemin n°27).
- 28 mai 1432 : lettre du pape Eugène IV engageant la commune de Besançon à se montrer conciliante dans les négociations ouvertes pour l'arrangement du procès soutenu par elle contre deux archevêques successifs au sujet des prétentions juridiques du siège de Besançon (latin, parchemin n°28).
- 5 octobre 1432 : acte concernant une députation faite par messieurs les gouverneurs à Rome au cardinal de Rohan, archevêque de Besançon, au sujet des différends que la ville avait avec lui (latin, parchemin n°29, 2 sceaux).
- 31 mai 1433 : compromis fait à Bâle entre l'archevêque de Besançon (le cardinal de Rohan) et les députés du chapitre métropolitain d'une part, et les recteurs et gouverneurs de ladite cité d'autre part, afin de terminer les procès en cours entre eux (latin, parchemin n°30).
- 9 décembre 1433 : acte du concile de Bâle avisant la commune du retardement du retour de l'archevêque à Besançon jusqu'à la fin du Concile (latin, parchemin n°31).
- 2 mai 1434 : copie authentique et collectionnée d'une lettre écrite par l'empereur Sigismond au cardinal de Rohan, archevêque de Besançon, par laquelle il lui fait défense de poursuivre ailleurs que devant sa Majesté le procès qu'il avait avec les citoyens de Besançon (latin, parchemin n°32).
- 12 juin 1434 : lettre de l'empereur Sigismond désavouant toute connivence avec l'archevêque dans le procès poursuivi par ce prélat contre la commune de Besançon (latin, parchemin n°33).
- 12 juin 1434 : lettre de l'empereur Sigismond sur la mainmise de la cour de Régalie en faveur des citoyens de Besançon (latin, papier n°34).
- 12 juin 1434 : copie de la lettre précédente (latin, parchemin n°35).
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Cote AA55
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Date 1407-1434
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Lieu
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Type de document
- |
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-
Contexte : AA
- QUERELLE ENTRE L'ARCHEVEQUE DE BESANCON THIEBAUD DE...
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66
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Cote AA56
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Date 1487-1583
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : AA
- RELATIONS avec l'EMPEREUR Lettres d'acquit et de décharge...
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67
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Cote 1B1
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Date 1793-1873
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Arrêtés et placards émanant de la Préfecture du Doubs,...
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68
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Cote 1B2
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Date 1801-1817
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Mémorial administratif de la Préfecture du département...
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69
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Cote 1B3
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Date 1815-1901
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Préfecture du Doubs. - Recueil des actes administratifs.1B3.1...
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70
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Cote 1B4
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Date 1831-1835
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Journal des Gardes nationales de France.1B4.
1B4.2...
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71
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Cote 1B5
|
Date 1832-1834
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Lieu
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Type de document
LIASSE (S)
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-
Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline...
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72
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Cote 1B6
|
Date 1831-1851
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Garde nationale : règlements et instructions.
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73
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Cote 1B7
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Date 1870-1908
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture.
1B7.1...
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74
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2 lots
173 medias
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Cote BB1
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Date 1290-1320
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Lieu
- |
Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
-
Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 1290-1320
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75
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292 medias
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Cote BB2
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Date 1381-1514
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Lieu
- |
Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
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Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales (12 août 1381...
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76
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2 lots
473 medias
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Cote BB3
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Date 1427-1446
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Lieu
- |
Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
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Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 15 septembre...
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77
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2 lots
567 medias
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Cote BB4
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Date 1446-1451
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
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Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...
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78
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2 lots
900 medias
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Cote BB5
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Date 1451-1454
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
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Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales (7 septembre...
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79
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2 lots
415 medias
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Cote BB6
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Date 1456-1458
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
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Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...
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80
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2 lots
631 medias
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Cote BB7
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Date 1463-1469
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Lieu
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Type de document
REGISTRE
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Contexte : BB
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Conseil municipal
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Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...
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