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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).
Cote
35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu
Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 35W_GB

  • Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...
2

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
3

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (MT).
Cote
521W175
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
4

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).
Cote
521W204
 Date
1998-2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...
5

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W174
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
6

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BM).
Cote
521W171
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
7

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire GARE BTT Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (BMT).
Cote
521W172
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
8

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W208
 Date
2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
9

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL), mise en place : modèle des formulaires et de la correspondance, conventions, cahier des charges, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W185
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
10

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W176
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
11

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (M).
Cote
521W177
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
12

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W184
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
13

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS), participation du District du Grand Besançon : correspondance, conventions, comptes-rendus de réunion, bilans années 1993-1998.
Cote
4W_GB5
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS),...
14

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (BM).
Cote
521W178
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
15

Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W212
 Date
1996-2000
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...
16

Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). - Mesures relative à l'accès au logement et aux actions socio-éducatives liées au logement dont le fonds de solidarité au logement (FSL) et le dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, bilans, délibérations.
Cote
521W170
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.3. Plan départemental d'action pour le logement...
  • Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement...
17

Cité des Acacias : bilans d'activité.
Cote
521W210
 Date
1990-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : bilans d'activité.
18

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).
Cote
521W188
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
19

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W183
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
20

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W207
 Date
1979-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.