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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W7

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement communal "Chemin de la Pelouse" à usage d'habitation pour les agents communaux (actuellement rue de la Pelouse) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

    Date

    1964-1971

    Cote

    88W134

    • Contexte : 88W

    • Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

    Date

    1952-1955

    Cote

    88W132

    • Contexte : 88W

    • Projets de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)

    Date

    1983-1995

    Cote

    451W16

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W5

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement aux lieux-dits "Les Bicqueys", "Bois Saint Paul" et "Clairs Soleils" : Le Clos Saint Paul (n°178) (propriété Regnier) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

    Date

    1964-1973

    Cote

    88W133

    • Contexte : 88W

    • Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W3

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W8

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W6

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME