1
Autorisations pour l'organisation de manifestations sportives sur le territoire de la commune de Besançon (1987) : arrêtés préfectoraux et avis des services municipaux (1987-1988).
Date
1987-1988
Cote
370W138
1992
370W235
1992
370W236
1991
370W237
1986-1989
370W263
1995
370W281
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.