OPERATION D'URBANISME

1
Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Opération Marché des Beaux-Arts
- Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

Date

1994-2001

Cote

744W2
- Contexte : 744W
- Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
3
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372
- Contexte : 659W
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 5, Immeubles
- Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
8
Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1980-1986

Cote

659W63
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
9
Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

1989

Cote

659W337
- Contexte : 659W
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 1, Edifices publics
- Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
10
Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

1982-1989

Cote

659W65
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
11
Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
12
Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.

Date

1989-1998

Cote

695W42, 695W47 (ancienne cote)
- Contexte : 695W
- Programme d'urbanisme
- Planification urbaine
- Opération d'aménagement
- Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. -...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
13
ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

Date

1988

Cote

659W154
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14
ZAC de Chateaufarine : plans

Date

1990

Cote

659W140
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC de Chateaufarine : plans
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

Date

2004-2005

Cote

659W224
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
16
Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

Date

1993

Cote

659W174
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
17
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

Date

2002-2003

Cote

659W220
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31
- Contexte : 88W
- Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
Producteur :

SERVICE URBANISME
19
Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

Date

0

Cote

659W178
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20
ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W271
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
- ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 744W

Producteur :

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.

Date

Cote

Contexte : 695W

Producteur :

ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

ZAC de Chateaufarine : plans

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Date

Cote