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1

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

Date

1993-2001

Cote

744W3

2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

Date

1994-2001

Cote

744W2

3

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).

Date

1993-1999

Cote

744W1

4

Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

695W91, 695W53 (ancienne cote)

5

Construction de la maison de la forêt et du bois de Franche-Comté : comptes rendus de réunions, plans.

Date

1996-1998

Cote

695W90, 695W52 (ancienne cote)

6

Centre d'affaire "La City", immeuble de bureaux BB1, construction : plans d'exécution.

Date

1993

Cote

695W89, 695W27 (ancienne cote)

7

Divers recours relatives à des permis de construire : dossier de recours.

Date

1999-2006

Cote

695W88, 695W85 (ancienne cote)

8

Dossiers de contentieux.

Date

1997-2009

Cote

695W87, 695W92 (ancienne cote)

9

Dossier de contentieux.

Date

1990-2008

Cote

695W86, 695W91 (ancienne cote)

10

Dossiers de contentieux.

Date

1994-2007

Cote

695W85, 695W90 (ancienne cote)

11

Dossiers de contentieux.

Date

2000-2005

Cote

695W84, 695W87 (ancienne cote)

12

Recours gracieux et contentieux : dossier de recours.

Date

1996-2004

Cote

695W83

13

Dossier de contentieux.

Date

1998-2005

Cote

695W82, 695W89 (ancienne cote)

14

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.

Date

1997-2000

Cote

695W81, 695W88 (ancienne cote)

15

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

Date

2000-2007

Cote

695W80, 695W84 (ancienne cote)

16

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.

Date

2007

Cote

695W79, 695W86 (ancienne cote)

17

Publicité, enseignes et pré-enseignes, infraction et mise en demeure : délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1983-2004

Cote

695W78, 695W26 (ancienne cote)

18

Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement des sites universitaires du centre-ville de Besançon : correspondance, notes, études.

Date

2002

Cote

695W77, 695W42 (ancienne cote)

19

Sites universitaires. - Groupe de travail U3M "patrimoine, rapport à la ville, réseaux", conclusion : études.

Date

1998-1999

Cote

695W76, 695W41 (ancienne cote)

20

Marché n° 2004-2393 d'assistance à maîtrise d'ouvrage et marché d'étude des aménagements urbains de l'îlot du quartier de Saint Claude (QUIROT / VICHARD) : dossier de consultation, offre retenue.

Date

2004

Cote

695W75, 695W38 (ancienne cote)