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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cité de Montrapon.
Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953).
Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954).
Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956).
Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953).
Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon
Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955)
Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

10 medias

Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

Cote
354W135
Date
1951-1956
Lieu
Montrapon (cité de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 354W

  • Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche...
2
Cote
88W107
Date
1951-1984
Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
3
Cote
88W36
Date
1952-1987
Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
4
Cote
88W65
Date
1958-1976
Lieu
PASTEUR (place)
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : 88W

  • Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition...
5
Cote
659W192
Date
0
Lieu
Besançon (Ville de)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
6
Cote
659W191
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
7
Cote
659W178
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
8
Cote
659W177
Date
0
Lieu
Vignier (rue de )
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
9
Cote
659W332
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté...
10
Cote
659W290
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon...
11
Cote
659W342
Date
1959-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 3, Cimetières
  • Cimetières de Besançon, création d'un nouveau cimetière...
12
Cote
659W173
Date
0
Lieu
Battant (rue)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle...
13
Cote
659W293
Date
0
Lieu
Planoise (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
14
Cote
659W235
Date
0
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
15
Cote
659W234
Date
0
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
16
Cote
659W362
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON,...
17
Cote
659W233
Date
0
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
18
Cote
659W341
Date
0
Lieu
Bellevaux (asile de), Strasbourg (quai de)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
  • Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
19
Cote
659W2
Date
1960-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Espaces verts
  • Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs...
20
Cote
88W77
Date
1961-1964
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...