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10 medias
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Cité de Montrapon.
Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953).
Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954).
Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956).
Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953).
Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon
Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955)
Dossiers OPHLM Numérisation partielle.
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Cote 354W135
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Date 1951-1956
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Lieu
Montrapon (cité de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Cité de Montrapon.
Exécution des voies, 1ère tranche...
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Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979)
Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965)
Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963)
Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984)
Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
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Cote 88W107
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Date 1951-1984
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Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT
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Contexte : 88W
- Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
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Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970)
Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983)
Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968)
Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969)
Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date)
Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987)
Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
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Cote 88W36
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Date 1952-1987
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Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT
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Contexte : 88W
- Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
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Cote 88W65
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Date 1958-1976
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Lieu
PASTEUR (place)
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Type de document
DECLARATION
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Contexte : 88W
- Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition...
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Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
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Cote 659W192
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Date 0
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Lieu
Besançon (Ville de)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
- Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
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Cote 659W191
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Date 0
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
- Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
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Cote 659W178
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Date 0
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
- Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
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Cote 659W177
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Date 0
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Lieu
Vignier (rue de )
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
- Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
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Cote 659W332
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Date 0
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
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1, Edifices publics
- Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté...
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Cote 659W290
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Date 0
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon...
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Cote 659W342
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Date 1959-1988
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
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3, Cimetières
- Cimetières de Besançon, création d'un nouveau cimetière...
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Cote 659W173
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Date 0
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Lieu
Battant (rue)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
- Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle...
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Cote 659W293
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Date 0
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Lieu
Planoise (quartier)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Quartier de Planoise et Chateaufarine
- Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
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Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des façades avant ravalement.
54-88 Grande Rue, Place du 8 septembre, Grande Rue 61-79, rue Moncet, Grande Rue du 1 - 25 , 94 au 124 Grande Rue, Grande Rue du 119 au 137, Place Victor Hugo et rue de la Convention, 22 et 50 Grande Rue, Grande rue le 2 et 14, Grande rue 128 et 142, Place Pasteur. : tirages positifs en noirs et blancs (s.d.).
Etat des lieux du secteur 2 en janvier 2001 : Tirages positifs couleurs des façades qui pourraient faire objet d'une procédure d'obligation de ravalement (2001).
Photographie de façades : diapositives (s.d.).
Photographies par secteurs : tirages couleurs (s.d.).
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Cote 659W235
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Date 0
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Lieu
Centre ville (quartier)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
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Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
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Cote 659W234
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Date 0
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Lieu
Centre ville (quartier)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
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Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
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Cote 659W362
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Date 0
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
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5, Immeubles
- Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON,...
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17
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Cote 659W233
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Date 0
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Lieu
Centre ville (quartier)
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Type de document
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Contexte : 659W
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II. Programme d'urbanisme
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3, Opération d'aménagement
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Centre-ville
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Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
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Cote 659W341
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Date 0
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Lieu
Bellevaux (asile de), Strasbourg (quai de)
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Type de document
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Contexte : 659W
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IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
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2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
- Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
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Cote 659W2
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Date 1960-1970
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 659W
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I. Environnement et économie
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Espaces verts
- Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs...
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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
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Cote 88W77
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Date 1961-1964
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
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