ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Date
1995-2011
Cote
695W36, 695W45 (ancienne cote)
1995-2011
695W36, 695W45 (ancienne cote)
0
659W290
0
659W362
1999-2008
695W46, 695W63 (ancienne cote)
1998-2008
659W249
2003-2008
695W44, 695W61 (ancienne cote)
2006-2007
695W23
2000-2007
695W80, 695W84 (ancienne cote)
2005-2007
695W48, 695W65 (ancienne cote)
2007
695W18
2003-2007
695W41, 695W51 (ancienne cote)
2004-2007
695W45, 695W62 (ancienne cote)
2007
659W361
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