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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W36, 695W45 (ancienne cote)
 Date
1995-2011
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
2

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
3

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
Cote
659W192
 Date
0
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
4

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.
Cote
659W191
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
5

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Cote
659W178
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
6

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.
Cote
659W177
 Date
0
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
7

Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté et la DDTEFP du Doubs.
Cote
659W332
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté...
8

Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon ouest (agence Olivier Dugas)
Cote
659W290
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon...
9

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.
Cote
659W173
 Date
0
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle...
10

Ilot Pasteur : archéologie préventive.
Cote
659W256
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : archéologie préventive.
11

Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs (Planoise)
Cote
659W293
 Date
0
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
12

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des façades avant ravalement. 54-88 Grande Rue, Place du 8 septembre, Grande Rue 61-79, rue Moncet, Grande Rue du 1 - 25 , 94 au 124 Grande Rue, Grande Rue du 119 au 137, Place Victor Hugo et rue de la Convention, 22 et 50 Grande Rue, Grande rue le 2 et 14, Grande rue 128 et 142, Place Pasteur. : tirages positifs en noirs et blancs (s.d.). Etat des lieux du secteur 2 en janvier 2001 : Tirages positifs couleurs des façades qui pourraient faire objet d'une procédure d'obligation de ravalement (2001). Photographie de façades : diapositives (s.d.). Photographies par secteurs : tirages couleurs (s.d.).
Cote
659W235
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
13

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies de ravalement 1ere phase et deuxième phase (avant, pendant et après les travaux).
Cote
659W234
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
14

Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON, façades : 4 dessins aquarellés.
Cote
659W362
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON,...
15

Dossiers de contentieux.
Cote
695W87, 695W92 (ancienne cote)
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
16

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", état des lieux : photographies des façades avant travaux (classement alphabétique par nom de rues)
Cote
659W233
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
17

Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009
Cote
659W254
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009
18

Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
Cote
659W341
 Date
0
 Lieu
Bellevaux (asile de), Strasbourg (quai de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
  • Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
19

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.
Cote
659W98
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
20

Affaires contentieuses
Cote
659W168
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
21

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
22

Dossier de contentieux.
Cote
695W86, 695W91 (ancienne cote)
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossier de contentieux.
23

Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008
Cote
659W249
 Date
1998-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs,...
24

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.
Cote
695W44, 695W61 (ancienne cote)
 Date
2003-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
25

Affaires contentieuses
Cote
659W167
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
26

Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997; étude préalable à l'élaboration de la ZAC Pasteur au centre-ville mission d'expertise commerciale : rapport d'études et éléments de synthèse CERCIA, 1999. Schéma d'orientation commercial et artisanal, 1999. Commerce,1999-2007. Contentieux consorts WEIL et WAJBROT, 1999-2004. Acte WEIL, 2000. Déclaration d'Utilité Publique, 2002.Dossier WAJSBROT, 2004-2008.
Cote
659W246
 Date
1997-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997;...
27

Courriers signalés.
Cote
695W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Correspondance
  • Courriers signalés.
28

Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (septembre 2006 à novembre 2007).
Cote
695W23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie
  • Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de...
29

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.
Cote
695W80, 695W84 (ancienne cote)
 Date
2000-2007
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...
30

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.
Cote
695W48, 695W65 (ancienne cote)
 Date
2005-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
31

Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2007 - 12/2007).
Cote
695W18
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Administration
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...
32

ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études, correspondance, notes, plans.
Cote
695W41, 695W51 (ancienne cote)
 Date
2003-2007
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études,...
33

Etat des risques naturels et technologiques : correspondance, questionnaires. Demande de renseignements relatif au PPRI (plan de prévention du risque inondation).
Cote
659W1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Risques naturels et technologiques
  • Etat des risques naturels et technologiques : correspondance,...
34

Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
Cote
695W79, 695W86 (ancienne cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Recours gracieux relatifs au Plan local d'urbanisme.
35

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.
Cote
695W45, 695W62 (ancienne cote)
 Date
2004-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
36

PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de réunions (2006-2007), groupes de travail personnes publiques associées (PPA) : comptes-rendus de réunion (2002-2006)
Cote
659W110
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de...
37

Dossiers de contentieux.
Cote
695W85, 695W90 (ancienne cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Contentieux
  • Dossiers de contentieux.
38

Servitudes concernant le domaine public ferroviaire : plans, correspondance avec la SNCF (1999-2001). Servitudes aéronautiques : plans, correspondance (1988-2007) = aérodrome de Thise. Servitudes attachés à l'alignement des voies : liste (1999).
Cote
659W102
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes concernant le domaine public ferroviaire...
39

Permis de construire de la tribune d'honneur du stade Léo Lagrange à Besançon : enquête publique.
Cote
659W361
 Date
2007
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,4 Etablissements sportifs
  • Permis de construire de la tribune d'honneur du stade...
40

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièce écrites.
Cote
659W347
 Date
2007
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...