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1
Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

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Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.
Cote
354W135
 Date
1951-1956
 Lieu
Montrapon (cité de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche...
2

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
3

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
4

Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition par expropriation de la propriété Raton et du fonds de commerce Perronne : dossiers d'expropriation et de déclaration d'utilité publique, litige relatif à la valeur du stock des produits pharmaceutiques
Cote
88W65
 Date
1958-1976
 Lieu
PASTEUR (place)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition...
5

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
Cote
659W192
 Date
0
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
6

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.
Cote
659W191
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
7

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Cote
659W178
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
8

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.
Cote
659W177
 Date
0
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
9

Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté et la DDTEFP du Doubs.
Cote
659W332
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté...
10

Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon ouest (agence Olivier Dugas)
Cote
659W290
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon...
11

Cimetières de Besançon, création d'un nouveau cimetière et extension des cimetières existants: études géologiques pour l'implantation d'un nouveau cimetière à Besançon, historique, notes.
Cote
659W342
 Date
1959-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 3, Cimetières
  • Cimetières de Besançon, création d'un nouveau cimetière...
12

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.
Cote
659W173
 Date
0
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle...
13

Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs (Planoise)
Cote
659W293
 Date
0
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
14

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des façades avant ravalement. 54-88 Grande Rue, Place du 8 septembre, Grande Rue 61-79, rue Moncet, Grande Rue du 1 - 25 , 94 au 124 Grande Rue, Grande Rue du 119 au 137, Place Victor Hugo et rue de la Convention, 22 et 50 Grande Rue, Grande rue le 2 et 14, Grande rue 128 et 142, Place Pasteur. : tirages positifs en noirs et blancs (s.d.). Etat des lieux du secteur 2 en janvier 2001 : Tirages positifs couleurs des façades qui pourraient faire objet d'une procédure d'obligation de ravalement (2001). Photographie de façades : diapositives (s.d.). Photographies par secteurs : tirages couleurs (s.d.).
Cote
659W235
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
15

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies de ravalement 1ere phase et deuxième phase (avant, pendant et après les travaux).
Cote
659W234
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
16

Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON, façades : 4 dessins aquarellés.
Cote
659W362
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON,...
17

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", état des lieux : photographies des façades avant travaux (classement alphabétique par nom de rues)
Cote
659W233
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
18

Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
Cote
659W341
 Date
0
 Lieu
Bellevaux (asile de), Strasbourg (quai de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
  • Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
19

Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet de l'ONF.
Cote
659W2
 Date
1960-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Espaces verts
  • Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs...
20

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
Cote
88W77
 Date
1961-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
21
Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

18 medias

Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)
Cote
46W65
 Date
1961-1978
 Lieu
BOUVARD, Louis (rue), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Grette (quartier de la), Grette, La (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans,...
22

Recensement de la population de 1962 et 1968, découpages réalisés par l'INSEE et la ville de Besançon en lien avec le Plan d'occupation des sols (POS) : plans, notes.
Cote
659W10
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Recensement de la population de 1962 et 1968, découpages...
23

ZAC de Chateaufarine, projet de construction d'une école de médecine : dossier préalable à la DUP, délibérations du conseil municipal, dossier préparatoires à l'acquisition des terrains (1965-1977) ; Chemin de la ferme Prabey, déclassement du domaine public : délibérations du conseil municipal, plans (1990) ; cession des assiettes foncières de la voirie : correspondance, plans parcellaires (1990).
Cote
659W143
 Date
1965-1990
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Chateaufarine, projet de construction d'une...
24

Besançon promenade Chamars, projet de réaménagement (avec photographies de l'état de l'époque, notamment halls de la foire comtoise)
Cote
659W181
 Date
1965
 Lieu
Chamars (promenade)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Besançon promenade Chamars, projet de réaménagement...
25

Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance avec le conseil général, présentation du projet, plans, photographies, délibérations du conseil municipal et conseil général, historique du projet. Projet d'aménagement d'une cité administrative à la Gare d'eau : notes, dossier de consultation du concours d'architecture.
Cote
659W182
 Date
1966-1986
 Lieu
Gare d'Eau (avenue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance...
26

Logements sociaux. - Situation de la construction de logements sociaux (1966-1978). Analyse de demande de logement HLM : listes, notes (1978-1979). Etude du marché du logement : notes, correspondance, comptes rendus de réunions (1983-1984).
Cote
659W373
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 6, Logements sociaux
  • Logements sociaux. - Situation de la construction de...
27

SDAU de l'agglomération de Besançon, élaboration : notes, correspondance avec les administrations préfectorales, départementales et régionales, délibérations du conseil municipal, plans, comptes rendus de réunions, articles de presse.
Cote
659W131
 Date
1967-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • SDAU
  • SDAU de l'agglomération de Besançon, élaboration :...
28

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)
Cote
46W60
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...
29

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)
Cote
451W17
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
30

Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus des séances de travail, correspondance, documentation (1969-1971) ; voies rapides urbaines : plans (février 1971) ; avant-projet, plan descriptif (1971), calques et transparents de présentation (février 1970)
Cote
88W16
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus...
31

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon, exposition du projet à la préfecture et à l'Hôtel de ville (janvier 1975) : registres de remarques et de suggestions ; viaduc des Mercureaux (commune de Beure) : correspondances, notes, coupures de presse relatives au projet (1974-1975) ; comptes-rendus de réunions de comités de quartier (1973-1974) ; revue de presse relatives au SDAU (1974), correspondance (1974-1975), dossier documentaire relatif au SDAU (textes officiels, plaquettes diverses) (1969-1972)
Cote
88W34
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
32

Centre directionnel, projet d'établissement : études, correspondance
Cote
88W14
 Date
1969
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : études,...
33
Centre directionnel, projet d'établissement : plans, plaquettes de présentation ("Besançon demain" (décembre 1970), "L'avenir de Besançon dépend de son centre-ville de demain", présentation du projet en 1972, "forum au cœur de la ville" (1970), conférence de MM. ROTIVAL et LACROIX)

11 medias

Centre directionnel, projet d'établissement : plans, plaquettes de présentation ("Besançon demain" (décembre 1970), "L'avenir de Besançon dépend de son centre-ville de demain", présentation du projet en 1972, "forum au cœur de la ville" (1970), conférence de MM. ROTIVAL et LACROIX)
Cote
88W15
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : plans,...
34

Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre, études : "Besançon, études sur le centre, DDE 25, février 1975", "Le centre, état actuel, 1974" ; "Le centre et son patrimoine architectural, 1974" ; "Mieux vivre dans le centre, 1975"; "études du Plan d'occupation des sols (POS), centre de Besançon, 1975", "Centre directionnel, lieu de convergence des activités dynamiques des citoyens (Rotival, Lacroix, Rodde)", 1970.
Cote
659W73
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre, études...
35

Restauration du Quai Vauban, étude technique et financière (mai 1970)
Cote
659W184
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Restauration du Quai Vauban, étude technique et financière...
36

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : plans réalisés par l'atelier d'urbanisme de la ville relatifs au développement urbain futur (projections et existant), plan au 1/50 000ème et au 1/100 000ème (mars 1970)
Cote
88W35
 Date
1970
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
37
Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil municipal, contrats, correspondance, notices, exposés, plans, documents photographiques

1 media

Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil municipal, contrats, correspondance, notices, exposés, plans, documents photographiques
Cote
46W71
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil...
38

Plan d'occupation des sols (POS) Secteur Sud : photographies (Velotte, Près-de-Vaux, Cras).
Cote
659W62
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) Secteur Sud : photographies...
39

Parc urbain de Planoise : dossier photographique du site avant aménagement.
Cote
659W294
 Date
1970
 Lieu
Parc Urbain, Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Parc urbain de Planoise : dossier photographique du...
40

Les crues à Besançon : photographies (2001), photocopies de plans de Besançon inondée, "le Doubs à Besançon, 11 février 1970", reportage photographique, liste des repères des crues du Doubs de février 1970, profils en long des crues de 1910, 1957, 1970.
Cote
659W4
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'eau à Besançon
  • Les crues à Besançon : photographies (2001), photocopies...
41

Restauration du Quai Vauban, façade sur rue Claude Pouillet : estimation des couts des travaux.
Cote
659W183
 Date
1970
 Lieu
POUILLET, Claude (rue), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Restauration du Quai Vauban, façade sur rue Claude...
42

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)
Cote
88W30
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
43

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (rue de Vesoul à l'avenue du Commandant Marceau) : délibération, correspondance, rapport.
Cote
659W92
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
44

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : propositions de l'unité communale d'urbanisme et comparaison avec l'étude du service de l'équipement (juillet 1973), contribution de la Direction Départementale de l'Agriculture du Doubs à l'étude du SDAU de Besançon (1971), étude "Besançon, étude des déplacements"
Cote
88W33
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
45

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, élaboration : documents relatifs à la mise en place d'un groupe de travail (délibérations municipales, rapports sur les méthodes de travail, notes)
Cote
659W11
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, élaboration...
46

Agglomération de Besançon, programme de modernisation et d'équipement (dans le cadre de la programmation du VIème plan) : documents de synthèse, correspondance, notes (1971) Besançon, dossier d'agglomération (volet transport urbain du VIIème plan) : rapport de présentation et dossiers thématiques (analyse de l'existant, programme des actions à 10 ans, à 5 ans, plans de circulation (1975) Bâtiments communaux, chauffage, économie d'énergie : rapports, notes (1981-1984)
Cote
56W27
 Date
1971-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Agglomération de Besançon, programme de modernisation...
47

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan
Cote
659W95
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
48

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)
Cote
88W31
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
49

secteur de CRAS : demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibérations et rapport et vote
Cote
659W93
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • secteur de CRAS : demande de levée de servitude de...
50

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
51

Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, Plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
659W12
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
52

Secteur de Brégille, demande de levée de servitude pour accès à un terrain réservé pour l'implantation d'un groupe scolaire : plan d'urbanisme de détail, rapport, délibération, correspondance
Cote
659W94
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Secteur de Brégille, demande de levée de servitude...
53

Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement (devant relier la rue Grenier et l'avenue Clemenceau) : délibération, note.
Cote
659W15
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement...
54

Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement : entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibération, note, plan.
Cote
659W16
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement...
55

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)
Cote
88W32
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
56

SDAU : rapport préliminaire à l'élaboration du livre blanc (avril 1970), rapports des sous commissions et de la DDE25 (mai 1973), proposition de l'unité communale d'urbanisme (juillet 1973) étude préliminaire d'infrastructures de transport par le centre d'étude de l'équipement de Lyon (avril 1973), proposition d'une zone d'implantation industrielle (avril 1973), annexes techniques eau et assainissement par la DDE25 (avril 1974), rapport de la sous-commission "superstructures". Juin 1974 rapport du SDAU de l'agglomération de Besançon (DDE 25)
Cote
659W130
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • SDAU
  • SDAU : rapport préliminaire à l'élaboration du livre...
57

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.
Cote
659W364
 Date
1974
 Lieu
Rivotte (Ecole Publique de), Granges (rue des), Rivotte (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et...
58

Implantation d'une unité de recherche de e et réalisation du C.H.U. (Jean Minjoz) : délibérations, notes, plans.
Cote
659W340
 Date
1974-1975
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
  • Implantation d'une unité de recherche de e et réalisation...
59

Dossier relatif à l'économie à Besançon (documents du centre municipal de promotion et de développement économiques) : listes d'adresses d'établissements industriels et tertiaires à Besançon, études relatives à l'économie de l'agglomération de Besançon, bulletins du centre municipal de promotion et de développement économiques.
Cote
659W8
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'économie à Besançon
  • Dossier relatif à l'économie à Besançon (documents...
60

Plan d'occupation des sols (POS), groupe de travail : comptes-rendus de réunions.
Cote
659W13
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), groupe de travail...
61

Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)
Cote
433W1
 Date
1974-1999
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
62

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République, projet d'aménagement de façades.
Cote
659W363
 Date
1974
 Lieu
Granges (rue des), République (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et...
63

Aménagement d'un espace vert, rue antonin Fanart : plans, correspondance, notes, études.
Cote
659W283
 Date
1974-1976
 Lieu
FANART, Antonin (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Montboucons et Montrapon
  • Aménagement d'un espace vert, rue antonin Fanart :...
64

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : extraits de délibérations du conseil municipal, propositions de schémas de circulation, annexes techniques, plans, rapports
Cote
88W129
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN, RAPPORT, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
65

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : délibérations du conseil municipal, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
659W40
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : délibérations...
66

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord et secteur ouest : cahiers des observations du public.
Cote
659W30
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord et secteur...
67

Plan d'occupation des sols (POS), révision générale : liste des demandeurs par secteur (s.d.), plan des secteurs du Plan d'occupation des sols (POS) (s.d.), chronologie des modifications par secteurs, arrêtés municipaux relatifs au Plan d'occupation des sols (POS) (1976-2004), tableaux comparatifs des zones du Plan d'occupation des sols (POS) (s.d.),
Cote
659W18
 Date
1975-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), révision générale...
68

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1992)
Cote
451W18
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
69

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1990)
Cote
451W19
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
70

Etude sur la structures vertes, les espaces verts et espaces piétons à Besançon (quartiers de Saint Ferjeux, La Butte, La Grette, Montrapon, Saint Claude, les Cras, Palente, Les Orchamps)
Cote
659W3
 Date
1976
 Lieu
Butte (quartier de la), Cras (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Espaces verts
  • Etude sur la structures vertes, les espaces verts et...
71

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord, ceinture verte, première tranche : règlement, rapport de présentation, documents graphiques (février, octobre 1976).
Cote
659W41
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord, ceinture...
72

ZAC de l'Espace industriel de Besançon Palente, création : délibération municipale, correspondance, notes (1985-1986) ; approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibération municipale, photographie, correspondance (1986-1987) ; réalisation : dossier d'enquête public, plans (1987) ; acquisition de terrains et expropriations : dossier foncier (1977-1987) ; création d'une ZAD : délibérations, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, plans (1977) ; syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon - Palente : budget, comptes rendus de réunions, convention avc EDF / GDF pour l'alimentation électrique, convention avec la ville pour les travaux de voirie et réseaux divers (1985-1990).
Cote
695W37, 695W46 (ancienne cote)
 Date
1977-1990
 Lieu
Palente
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC de l'Espace industriel de Besançon Palente, création...
73

Plan d'occupation des sols (POS), dossier administratif : correspondance, délibérations.
Cote
659W14
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), dossier administratif...
74

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.
Cote
659W374
 Date
1977
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (rue de), Gray (route de), Montarmots (chemin des), Pelouse (rue de la), Refuge (rue du), Torcols (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 6, Logements sociaux
  • Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration...
75

Etude sur Planoise et les quartiers existants : urbanistique et sociologique "notes et propositions sur les quartiers existants de Planoise"
Cote
659W295
 Date
1977
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Etude sur Planoise et les quartiers existants : urbanistique...
76

Planoise : orientations d'urbanisme : propositions de la commission d'urbanisme
Cote
659W296
 Date
1977
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Planoise : orientations d'urbanisme : propositions...
77

Secteur saint Amour Bersot : bilan des propositions pour la restauration immobilière (janvier 1978) par l'ARIM.
Cote
659W185
 Date
1978
 Lieu
BERSOT (rue), Saint-Amour (rue du Clos)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur saint Amour Bersot : bilan des propositions...
78

Plan d'occupation des sols (POS), annexes sanitaires (tous secteurs).
Cote
659W20
 Date
1978-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), annexes sanitaires...
79

ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.
Cote
659W135
 Date
1978-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.
80

Support de présentation du SDAU
Cote
659W128
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • SDAU
  • Support de présentation du SDAU