ORDURES MENAGERES - Recherche

1

Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

Date

1980-1989

Cote

66W16, 66W23 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Ville et services municipaux
Budget
Financement de la collecte des ordures ménagères :...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

2

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

Date

1997

Cote

288W14

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

3

Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

Date

1969-2002

Cote

451W15

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

4

Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)

Date

2005-2008

Cote

525W9

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Gestion des déchets- renouvellement des instances...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

5

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossier de suivi : comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage, correspondance ville / CAGB, notes internes, projets de conventions, plannings, études et audits

Date

2003-2006

Cote

615W1, 615W3 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

6

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville de Besançon et des autres communes composant la communauté d'agglomération à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réalisation d'un audit : étude de la société "Finance-Consult"

Date

2005

Cote

615W2, 615W1 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

7

Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage et du broyage communal : correspondance, cahier de suivi relatif au contrôle de qualité du compostage, extrait de délibération, questionnaires adressés aux communes du District en 1997.

Date

1997-1999

Cote

9W_GB9

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Gestion des déchets
Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

8

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions

Date

1968-2001

Cote

451W5

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

9

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet d'aménagement d'une déchetterie "Est" dans le zone industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule : correspondance relative à l'acquisition des terrains, délibérations du comité, plans

Date

1992-1997

Cote

451W4

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

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Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossier de suivi : comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage, correspondance ville / CAGB, notes internes, projets de conventions, plannings, études et audits

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville de Besançon et des autres communes composant la communauté d'agglomération à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réalisation d'un audit : étude de la société "Finance-Consult"

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage et du broyage communal : correspondance, cahier de suivi relatif au contrôle de qualité du compostage, extrait de délibération, questionnaires adressés aux communes du District en 1997.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet d'aménagement d'une déchetterie "Est" dans le zone industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule : correspondance relative à l'acquisition des terrains, délibérations du comité, plans

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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