Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions
Date
1968-2001
Cote
451W5
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Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES