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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, du 20 février, du 4 avril, du 17 avril, du 22 mai et du 19 juin 2014).
Cote
396W52
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
2

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, juin à décembre (séances du 20 juin, du 10 juillet, du 18 septembre, du 6 novembre et du 11 décembre 2014).
Cote
396W53
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
3

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).
Cote
396W50
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
4

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).
Cote
396W51
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
5

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).
Cote
396W49
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
6

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, janvier à juin (séances du 19 janvier, du 22 février, du 22 mars, du 14 mai et du 14 juin 2012)
Cote
396W48
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
7

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, janvier à juin (séances du 20 janvier, 14 février, 24 mars, 6 mai et 16 juin 2011).
Cote
396W46
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
8

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, juillet à décembre (séances du 7 juillet, du 12 septembre, du 14 octobre, du 10 novembre et du 8 décembre 2011).
Cote
396W47
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
9

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
396W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
10

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
396W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
11

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
222W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
12

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
222W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
13

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2009 (volume 1 - janvier à mai)
Cote
396W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
14

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, juin à décembre (séances du 11 juin, 9 juillet, 28 septembre, 5 novembre et 14 décembre)
Cote
222W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2009, janvier à mai (séances du 15 janvier, 26 février, 26 mars et 14 mai)
Cote
222W42
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
16

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2009 (volume 2 - juin à décembrei)
Cote
396W43
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre
Cote
222W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
18

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, janvier à juin
Cote
222W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
19

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 1er - janvier à juin)
Cote
396W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
20

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 2ème - juin à décembre)
Cote
396W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...