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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).
Cote
86W72
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
2

Commission du plan d'aménagement : avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°10 à 26 du 14 mars au 16 décembre 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W117
 Date
1958
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement : avis de la commission...
3

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 4 à 19 examinées entre le 10 avril et le 4 septembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W122
 Date
1961
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
4

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 22 à 30 examinés entre le 12 et le 20 décembre 1960 et n° 1 à 2 examinés du 9 janvier au 6 mars 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W121
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
5

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 22, du 22 mars au 29 octobre 1954, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W111
 Date
1954
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
6

VIe plan : programme des études et travaux à réaliser
Cote
88W37
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • VIe plan : programme des études et travaux à réaliser
7

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 35 à 42 et 1 à 10 du 1er octobre 1956 au9 avril 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W114
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
8

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 16, du 30 avril au 22 décembre 1959 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W118
 Date
1959
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
9

Planification, VIIIe plan : programmation des opérations de transport en milieu urbain comptes-rendus de réunions, correspondance (1975) ; VIIe plan : correspondance, notes, avant-projet de synthèse, préparation du plan, procès-verbaux de réunion (1975) ; proposition d'inscription sur l'inventaire des sites urbains du Doubs du centre-ville de Besançon : notices de présentation et plans (1976)
Cote
46W63
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Planification, VIIIe plan : programmation des opérations...
10

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 9, du 3 au 17 mars 1960, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W119
 Date
1960
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
11

6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation
Cote
88W22
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • 6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation
12

Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté, préparation : notes
Cote
88W128
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté,...
13

5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation
Cote
88W19
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88W

  • 5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation
14

Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif au doublement du tunnel de Fontain (1995), correspondance, plans, notes, articles de presse, comptes rendus de réunion (1994-2003).
Cote
5W_GB22
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif...
15

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 26 à 30 et de 1 à 9, du 14 octobre 1957 au 26 février 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W116
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
16

Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)
Cote
46W62
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOCUMENTATION

  • Contexte : 46W

  • Planification, programme de développement et perspectives...
17

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 34, du 17 février au 26 septembre 1956, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W113
 Date
1956
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
18

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 11 à 25, du 11 avril au 19 juillet 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W115
 Date
1957
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
19

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes examinées entre le 8 janvier 1962 et le 8 janvier 1963 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W124
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...
20

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 20 à 28 examinées entre le 18 septembre et le 6 décembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)
Cote
88W123
 Date
1961
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...