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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau
Cote
620W364
 Date
2000-2002
 Lieu
Oeillet (chemin de l')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...
2

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises
Cote
620W471
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
3

Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, prolongement des égouts et rénovatioon et branchements d'eau : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W384
 Date
2003-2006
 Lieu
Serre (chemin de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...
4

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2004 : lettre type, listes des prises par rues
Cote
620W455
 Date
2004-2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
5

La City, raccordement des réseaux et déplacement de conduite : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, listes des prises d'eau
Cote
620W375
 Date
2002-2003
 Lieu
CITY (la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • La City, raccordement des réseaux et déplacement de...
6

Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du réseau d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises d'eau
Cote
620W374
 Date
2001-2003
 Lieu
Grands Bas (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du...
7

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : lettres type, listes des prises par rues
Cote
620W458
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
8

Complexe sportif de la Malcombe, déplacement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite, listes des prises d'eau
Cote
620W379
 Date
2003
 Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Complexe sportif de la Malcombe, déplacement d'une...
9

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé
Cote
620W352
 Date
2000-2001
 Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement...
10

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)
Cote
451W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
11

Chemin des Essarts l'Amour et rue Granvelle, pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention sur l'ouvrage, fiche et dossier de contrôle de compactage par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, arrêté, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux, constat d'achèvement provisoire, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, accusé de réception, accord technique
Cote
620W371
 Date
2002-2003
 Lieu
Essarts l'Amour (chemin des), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin des Essarts l'Amour et rue Granvelle, pose d'une...
12

Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, arrêtés, listes de prises d'eau, attachements, constat d'achèvement provisoire, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, dossier de contrôle de compactage de tranchées par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, accord technique, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage
Cote
620W362
 Date
1999-2001
 Lieu
GEORGE (rue du professeur), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières,...
13

Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression, lettre d'information aux riverains, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W369
 Date
2000-2002
 Lieu
MARGUET, Grange (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur...
14

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau
Cote
620W358
 Date
1976-2001
 Lieu
Balcon (rue du), GROSJEAN, Alexandre (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout...
15

Rue Pochet, renforcement, renouvellement de conduite d'eau potable et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accusés de réception, accords techniques, procès-verbal d'essai en pression, constat des lieux, autorisation d'intervention sur domaine privé, visite de chantier, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W356
 Date
2000-2001
 Lieu
POCHET, Alfred (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Pochet, renforcement, renouvellement de conduite...
16

Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W350
 Date
1999-2003
 Lieu
Bellevue (rue de), BROCHET, Jérôme (rue), Chaillot (rue de), Hauts de Chazal (ZAC des), Viotte (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet...
17

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie
Cote
620W475
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...