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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers n°861 à 910.
Cote
2S22
 Date
1840-1917
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises
Cote
345W187
 Date
1971-1974
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
3

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).
Cote
2S3
 Date
1864-1965
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).
Cote
2S36
 Date
1910-1972
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
5

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).
Cote
2S10
 Date
1834-1940
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
6

Dossiers n°954 à 988.
Cote
2S24
 Date
1891-1923
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°954 à 988.
7

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
Cote
2S18
 Date
1828-1912
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
8

Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
Cote
2S34
 Date
1929-1938
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
9

Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).
Cote
2S15
 Date
1858-1971
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)
Cote
345W195
 Date
1973-1978
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans
Cote
345W183
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites
Cote
345W180
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
13

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"
Cote
345W200
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique
Cote
345W194
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
15

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).
Cote
2S2
 Date
1834-1993
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
16

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance
Cote
345W192
 Date
1999-2001
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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17

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
345W179
 Date
1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)
Cote
345W176
 Date
1957-1959
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
19

Dossiers n°1485 à 1493.
Cote
2S38
 Date
1924-1952
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

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  • Dossiers n°1485 à 1493.
20

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W182
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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