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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2S22
Date
1840-1917
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
2
Cote
345W187
Date
1971-1974
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
3
Cote
2S3
Date
1864-1965
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4
Cote
2S36
Date
1910-1972
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
5
Cote
2S10
Date
1834-1940
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
6
Cote
2S24
Date
1891-1923
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°954 à 988.
7
Cote
2S18
Date
1828-1912
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
8
Cote
2S34
Date
1929-1938
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
9
Cote
2S15
Date
1858-1971
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
10
Cote
345W195
Date
1973-1978
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
11
Cote
345W183
Date
1975-1976
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
12
Cote
345W180
Date
1975-1976
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
13
Cote
345W200
Date
1973
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
14
Cote
345W194
Date
1973
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
15
Cote
2S2
Date
1834-1993
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
16
Cote
345W192
Date
1999-2001
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
17
Cote
345W179
Date
1976
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
18
Cote
345W176
Date
1957-1959
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
19
Cote
2S38
Date
1924-1952
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans...

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1485 à 1493.
20
Cote
345W182
Date
1975-1976
Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...