PROPRIETE PUBLIQUE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Dossiers n°861 à 910.	Cote 2S22	Date 1840-1917	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°861 à 910.
2		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises	Cote 345W187	Date 1971-1974	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
3		Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).	Cote 2S3	Date 1864-1965	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4		Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).	Cote 2S36	Date 1910-1972	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
5		Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).	Cote 2S10	Date 1834-1940	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
6		Dossiers n°954 à 988.	Cote 2S24	Date 1891-1923	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°954 à 988.
7		Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).	Cote 2S18	Date 1828-1912	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
8		Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).	Cote 2S34	Date 1929-1938	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
9		Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).	Cote 2S15	Date 1858-1971	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
10		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)	Cote 345W195	Date 1973-1978	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
11		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans	Cote 345W183	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
12		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites	Cote 345W180	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
13		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"	Cote 345W200	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
14		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique	Cote 345W194	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
15		Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).	Cote 2S2	Date 1834-1993	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
16		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance	Cote 345W192	Date 1999-2001	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
17		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises	Cote 345W179	Date 1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
18		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)	Cote 345W176	Date 1957-1959	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
19		Dossiers n°1485 à 1493.	Cote 2S38	Date 1924-1952	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1485 à 1493.
20		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)	Cote 345W182	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
21		Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).	Cote 2S13	Date 1906-1973	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
22		Dossiers n°1227 à 1270.	Cote 2S32	Date 1908-1933	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1227 à 1270.
23		Dossiers n°911 à 953.	Cote 2S23	Date 1908-1918	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°911 à 953.
24		Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).	Cote 2S1	Date 1818-1975	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
25		Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).	Cote 2S4	Date 1872-1955	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
26		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)	Cote 345W197	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
27		Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).	Cote 2S5	Date 1835-1954	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
28		Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).	Cote 2S35	Date 1927-1946	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
29		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)	Cote 345W203	Date 1985-1996	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
30		Dossiers n°1176 à 1189.	Cote 2S30	Date 1921-1944	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1176 à 1189.
31		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)	Cote 345W186	Date 1977-1980	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
32	2 medias	Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).	Cote 2S19	Date 1879-1905	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
33		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"	Cote 345W184	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
34		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)	Cote 345W177	Date 1959-1967	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
35		Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).	Cote 2S37	Date 1943-1976	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).
36		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)	Cote 345W178	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
37		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans	Cote 345W188	Date 1975	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
38		Dossiers n°1119 à 1142.	Cote 2S28	Date 1930-1933	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1119 à 1142.
39		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)	Cote 345W199	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
40		Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)	Cote 345W202	Date 1985-1988	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

Résultats de la recherche

Dossiers n°861 à 910.

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Contexte : 345W

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Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

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Dossiers n°954 à 988.

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Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

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Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

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Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

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Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

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Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Contexte : 345W

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Contexte : 345W

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Contexte : 345W

Contexte : 345W

Dossiers n°1485 à 1493.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

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Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1227 à 1270.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°911 à 953.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

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Dossiers n°1176 à 1189.

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Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Contexte : 345W

Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

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Contexte : 345W

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Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

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Contexte : 345W

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