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1

Citadelle - bâtiment des cadets, aménagement du musée de la Résistance et de la Déportation : dossier marché, plans (1976) - fourniture d'aquarium : acte d'engagement d'une marché de gré à gré (1974) - transfert à la citadelle du bassin gallo-romain mis à jour par les fouilles de l'abbaye Saint Paul : correspondance (1972-1974) - aménagement de la salle du Petit Arsenal (tranche 2), installation du chauffage central pour le muséum et l'aquarium : dossier de marché (1974-1976) - muséum : plaquettes de présentation du projet muséographique et des travaux (1985-1986) - bâtiment du Petit Arsenal, réfection des sols : dossier de marché, plans (1973)

Date

1972-1986

Cote

345W232

2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

Date

1985-1996

Cote

345W203

3

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1985-1988

Cote

345W202

4

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1974-1977

Cote

345W201

5

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

1973

Cote

345W200

6

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

Date

1973

Cote

345W199

7

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

Date

1973

Cote

345W198

8

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

Date

1973

Cote

345W197

9

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

Date

1973

Cote

345W196

10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

1973-1978

Cote

345W195

11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

1973

Cote

345W194

12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)

Date

1994-1996

Cote

345W193

13

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

1999-2001

Cote

345W192

14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

Date

1998-1999

Cote

345W191

15

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements

Date

1996-2000

Cote

345W190

16

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans

Date

1989-1990

Cote

345W189

17

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

Date

1975

Cote

345W188

18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

Date

1971-1974

Cote

345W187

19

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1977-1980

Cote

345W186

20

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"

Date

1975-1976

Cote

345W185

21

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

Date

1975-1976

Cote

345W184

22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

1975-1976

Cote

345W183

23

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W182

24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W181

25

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

1975-1976

Cote

345W180

26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

1976

Cote

345W179

27

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

Date

1975-1976

Cote

345W178

28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

Date

1959-1967

Cote

345W177

29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

Date

1957-1959

Cote

345W176

30

Dossiers n°1485 à 1493.

Date

1924-1952

Cote

2S38

31

Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

Date

1943-1976

Cote

2S37

32

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

1910-1972

Cote

2S36

33

Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).

Date

1927-1946

Cote

2S35

34

Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Date

1929-1938

Cote

2S34

35

Dossiers n°1271 à 1328.

Date

1921-1936

Cote

2S33

36

Dossiers n°1227 à 1270.

Date

1908-1933

Cote

2S32

37

Dossiers n°1190 à 1226.

Date

1929-1935

Cote

2S31

38

Dossiers n°1176 à 1189.

Date

1921-1944

Cote

2S30

39

Dossiers n°1143 à 1175.

Date

1928-1933

Cote

2S29

40

Dossiers n°1119 à 1142.

Date

1930-1933

Cote

2S28