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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21185 (74)
Date
1773
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Notices moissonnées par le protocole OAI de Entrepôt...

  • Déclaration... concernant le remboursement des quittances...
2
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21132 (15)
Date
1741
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Notices moissonnées par le protocole OAI de Entrepôt...

  • Édit... portant suppression de deux offices de présidens...
3
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21048 (81)
Date
1692
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Notices moissonnées par le protocole OAI de Entrepôt...

  • Édit... portant création et augmentation d'officiers...
4
Cote
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21181 (37)
Date
1771
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Notices moissonnées par le protocole OAI de Entrepôt...

  • Édit... portant création d'offices dans le Parlement...